Types de propriétés

Un type de propriété est une classification des immobilisations selon la réglementation des Etats-Unis en matière d'amortissement fiscal. Vous pouvez sélectionner un type de propriété pour chaque livre d'immobilisation. Le type de propriété spécifié est utilisé exclusivement à des fins d'information. Le type de propriété est requis si le livre est celui du compte par groupe/millésime et si l'immobilisation appartient à un tel compte. Le type de propriété doit être Immobilier ou Mobilier et il doit être identique au type du compte par groupe/millésime auquel l'immobilisation appartient.

Les types de propriété suivants sont disponibles :

  • Immobilier: bien fixe.
  • Mobilier: bien qui peut être déplacé.
  • Amortir: réduction ou imputation systématique d'un compte (par exemple, un solde) sur un nombre donné de périodes. L'amortissement des immobilisations incorporelles est une forme d'amortissement. Il concerne certaines dépenses d'investissement, l'écart d'acquisition et d'autres immobilisations incorporelles. Ce type de propriété ne concerne ni les dépenses faisant l'objet d'une déduction courante pour les sociétés, ni les dépenses activées ou amorties.
  • Autres

Le sous-type de propriété vous permet d'affiner la classification des types de propriété. Les sous-types sont utilisés pour les états de TVA. Les options disponibles sont les suivantes :

  • Biens immobiliers

    • Recensée IRS (Etats-Unis)
    • Conservation
    • Energie
    • Exploitations agricoles
    • Hébergement

  • Biens mobiliers

    Général

  • Amortir

    • Actif recensé par Article 179
    • Actif recensé par Article 169
    • Primes sur obligation
    • Acquisitions en leasing
    • R&D
    • Etablissement sté
    • Valeur d'acq. Org. sté
    • Valeur d'acq. Org. partenariat

  • Public

    Service public

  • Autres

    Sans objet

Groupes d'immobilisations

Un groupe d'immobilisations est un élément de classification des immobilisations. Les groupes permettent de classer les immobilisations de votre société pour le reporting et la consultation. Vous pouvez réunir les immobilisations de plusieurs catégories dans un même groupe. Vous pouvez également saisir un groupe par défaut pour chaque catégorie. Il est impossible de supprimer un groupe d'immobilisations s'il est utilisé par une immobilisation ou affecté à une catégorie.

Les groupes d'immobilisations n'ont pas d'impact sur le traitement ; ils permettent la consultation et facilitent le reporting des données d'immobilisation de la société.

Vous devez saisir un code unique et une description pour chaque groupe. Vous pouvez définir des groupes et les affecter à une immobilisation lorsque vous le souhaitez. Par exemple, vous pouvez définir le groupe VEHIC tous les véhicules utilisés par votre société. Le groupe d'immobilisations peut également être utilisé pour l'intégration avec des comptes généraux et/ou des dimensions.