Cession de comptes par groupe/millésime

Les immobilisations d'un compte par millésime peuvent faire l'objet de cessions normales, ordinaires ou extraordinaires. Les immobilisations d'un compte par groupe MACRS doivent être cédées par le biais de cessions ADR extraordinaires. La procédure de cession des immobilisations d'un compte par millésime est identique à celle des autres immobilisations, à l'exception d'une option supplémentaire pour les immobilisations ADR. Pour les immobilisations d'un compte par groupe/millésime, vous devez sélectionner le type de cession ADR ainsi que vos autres critères de cession. Les types de cessions ADR sont les suivants :

• Ordinaire : la cession ADR pour laquelle LN affecte à l'immobilisation le statut Cédé dans son livre ADR. Toutefois, l'immobilisation reste dans le compte par groupe/millésime et continue à s'amortir jusqu'à ce que toutes les immobilisations du compte aient fait l'objet d'une cession extraordinaire ou d'un amortissement total.

• Extraordinaire : la cession ADR pour laquelle l'immobilisation est supprimée du compte par millésime, et le coût total d'acquisition/de production, l'amortissement cumulé, l'amortissement cumulé à ce jour et la valeur résiduelle sont soustraits du compte par groupe/millésime par LN. LN affecte à l'immobilisation le statut Cédé dans son livre ADR.