Logging Exception Library (by Country) (tctax8110m000)

Code d'accès

Code d'accès de l'utilisateur qui saisit les données de test.

Le code d'accès identifie les données de test. Vous pouvez modifier et enregistrer vos données de test mais les autres utilisateurs ne peuvent pas les modifier.

Pour permettre aux autres utilisateurs d'exploiter vos données de test, vous devez leur communiquer votre code d'accès.

Code d'accès

Utilisateur qui saisit les données de test.

Groupe de tests

Numéro de séquence généré pour les données de test.

Groupe de sociétés

Groupe de sociétés financières auquel s'appliquent les exceptions TVA.

LN applique les exceptions TVA dans toutes les sociétés du groupe.

Origine de la TVA

Type des commande auquel s'appliquent les exceptions TVA.

Valeurs autorisées

Vente

Facture triangulaire (vente)

Facture triangulaire (achat)

Livr. dir. interne (vente)

Livr. dir. interne (achat)

Ventes - Facture bilatérale

Achats - Facture bilatérale

Trspt - Fact. interne (vente)

Trspt - Fact. interne (achat)

PCS - Factur. interne (vente)

PCS - Factur. interne (achat)

Avance sur vente

Tout

Sans objet

Achat

Service

Maintenance sur article client

Appels de service

Contrats de service

Facture client

Facture fournisseur

Facture client manuelle

Trans. bancaires (réception)

Trans. bancaires (règlement)

Ventes (toutes)

Projet

Achats (tous)

Trspt - Facturation client

Transport - Facturation transporteur/LSP

Réclamation client

Réclamation fournisseur

Echange commercial intersociétés (vente)

Echange commercial intersociétés (achat)

Remarque

Les écritures projet sont gérées de la même manière que le journal des ventes. Si des exceptions sont nécessaires pour des transactions projet, spécifiez Vente comme origine de l'ordre de TVA.

Groupe de tiers vendeurs/acheteurs

Le groupe de tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lequel l'exception TVA doit être définie.

Groupe de tiers facturants/facturés

Le groupe de tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou de tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lequel l'exception TVA doit être définie.

Groupe de tiers expéditeurs/destinataires

Le groupe de tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lequel l'exception TVA doit être définie.

Tiers vendeur/acheteur

Tiers vendeur (pour les transactions d'achat) ou tiers acheteur (pour les transactions de vente) pour lequel vous définissez l'exception.

Si cette exception s'applique à tous les tiers acheteurs, ne renseignez pas ce champ.

Tiers expéditeur/destinataire

Tiers expéditeur (pour les transactions d'achat) ou tiers destinataire (pour les transactions de vente) pour lequel vous définissez l'exception.

Si cette exception s'applique à tous les tiers destinataires, ne renseignez pas ce champ.

Tiers facturant/facturé

Tiers facturant (pour les transactions d'achat) ou tiers facturé (pour les transactions de vente) pour lequel vous définissez l'exception.

Si cette exception s'applique à tous les tiers destinataires, ne renseignez pas ce champ.

Détails de journalisation

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement journalisé lors du rapprochement des exceptions TVA pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Pourcentage de correspondance

Pourcentage des données d'exception TVA rapprochées pour la transaction.

Message

Affiche les informations journalisées liées au référentiel d'exceptions TVA par pays.

Exceptions

Numéro de séquence de la ligne d'exception TVA générée pour la transaction rapprochée.

Groupe de tiers vendeurs/acheteurs

Le groupe de tiers vendeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers acheteurs (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers vendeur/acheteur

Tiers vendeur (pour les transactions d'achat) ou tiers acheteur (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Groupe de tiers facturants/facturés

Le groupe de tiers facturants (pour les transactions d'achat) ou de tiers facturés (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers facturant/facturé

Tiers facturant (pour les transactions d'achat) ou tiers facturé (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Groupe de tiers expéditeurs/destinataires

Le groupe de tiers expéditeurs (pour les transactions d'achat) ou de tiers destinataires (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Tiers expéditeur/destinataire

Tiers expéditeur (pour les transactions d'achat) ou tiers destinataire (pour les transactions de vente) pour lequel une exception doit être définie.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Pays expéditeur

Pays expéditeur auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

Pays destinataire

Pays destinataire auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

Pays vendeur

Pays vendeur auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

Pays acheteur

Pays acheteur auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à tous les pays, ne renseignez pas ce champ.

Pays du tiers facturant

Pays facturant auquel l'exception de journalisation s'applique.

Pays du tiers facturé

Pays facturé auquel l'exception de journalisation s'applique.

Pays du département

Pays de l'adresse du service des ventes, du service des achats ou du service clients auquel l'exception s'applique.

Pays pt transfert titre pro.

Pays dans lequel le point de transfert du titre de propriété est situé.

Département/région De

Département ou région associé au pays d'où les marchandises sont sorties.

Si vous utilisez un programme de comptabilité fiscale, vous pouvez définir des codes d'exonération de TVA et spécifier les certificats d'exonération correspondants applicables aux achats par pays et département. Si vous n'utilisez pas de programme de comptabilité fiscale, vous pouvez spécifier des numéros de certificat d'exonération de TVA par pays et code TVA.

Si vous définissez la TVA sur les ventes et l'utilisation, vous pouvez spécifier une valeur dans ce champ.

Département/région A

Département ou région associé au pays vers lequel les marchandises sont sorties.

Si vous utilisez un programme de comptabilité fiscale, vous pouvez définir des codes d'exonération de TVA et spécifier les certificats d'exonération correspondants applicables aux achats par pays et département. Si vous n'utilisez pas de programme de comptabilité fiscale, vous pouvez spécifier des numéros de certificat d'exonération de TVA par pays et code TVA.

Si vous définissez la TVA sur les ventes et l'utilisation, vous pouvez spécifier une valeur dans ce champ.

Ensemble de départements expéditeur

Ensemble de départements depuis lequel les marchandises sont expédiées.

Ensemble de départements destinataire

Ensemble de départements vers lequel les marchandises sont expédiées.

Ensemble de départements vendeur

Ensemble de départements depuis lequel les marchandises sont achetées.

Ensemble de départements acheteur

Ensemble de départements auquel les marchandises sont vendues.

Ensemble de départements facturant

Ensemble de départements depuis lequel les marchandises sont facturées.

Ensemble de départements facturé

Ensemble de départements auquel les marchandises sont facturées.

Ensemble de départements d'emplacement de service

Ensemble de départements dans lequel le service est fourni.

Ensemble de départements du département

Ensemble de départements dans lequel se situe le département.

Ensemble de départements de point de transfert du titre

Point de transfert du titre de propriété défini pour l'ensemble de départements.

Type de zone économique de tiers expéditeur

Type de zone économique d'expéditeur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers destinataire

Type de zone économique de destinataire du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de vendeur

Type de zone économique de vendeur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique d'acheteur

Type de zone économique d'acheteur du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers facturant

Type de zone économique de tiers facturant du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers facturé

Type de zone économique de tiers facturé du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique d'emplacement de service

Emplacement de service du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de département

Département du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de point de transfert du titre

Point de transfert du titre du type de zone économique du pays correspondant à la configuration de l'exception TVA définie pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Cette valeur est définie sur Correspondance et l'exception définie pour le pays est utilisée si le type de zone économique est identique au type de zone économique défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Données de transaction

Type de zone économique de tiers expéditeur

Type de zone économique d'expéditeur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers destinataire

Type de zone économique de destinataire déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de vendeur

Type de zone économique de vendeur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique d'acheteur

Type de zone économique d'acheteur déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers facturant

Type de zone économique de tiers facturant déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de tiers facturé

Type de zone économique de tiers facturé déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique d'emplacement de service

Emplacement de service du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de département

Département du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Type de zone économique de point de transfert du titre

Point de transfert du titre du type de zone économique déterminé par l'adresse de transaction lors de l'utilisation de la valeur par défaut de la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Données d'exception TVA

Type de zone économique de tiers expéditeur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique d'expéditeur dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers expéditeur défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers destinataire

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de destinataire dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers destinataire défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de vendeur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de vendeur dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de vendeur défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique d'acheteur

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique d'acheteur dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique d'acheteur défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers facturant

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de tiers facturant dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers facturant défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de tiers facturé

Les données d'exception TVA définies pour le type de zone économique de tiers facturé dans le pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de tiers facturé défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique d'emplacement de service

Les données d'exception TVA définies pour l'emplacement de service du type de zone économique du pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique d'emplacement de service défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de département

Les données d'exception TVA définies pour le département du type de zone économique du pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de département défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Type de zone économique de point de transfert du titre

Les données d'exception TVA définies pour le point de transfert du titre du type de zone économique du pays.

Remarque

Ce champ n'est applicable et affiché que si la case Type de zone économique est décochée dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

La valeur par défaut correspond au Type de zone économique de point de transfert du titre défini dans la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

Date

Indique si la date correspond à la date spécifiée dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Scénario de commande intersociétés

Indique si les données du scénario d'échange commercial intersociétés correspondent au scénario d'échange commercial intersociétés des données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Rôle dans com./fact. triang.

Pour les transactions de commerce triangulaire, ce champ contient le rôle auquel l'exception s'applique. Ce rôle peut être tenu par le fournisseur lui-même, par le client ou par l'intermédiaire.

Si l'exception s'applique à tous les rôles ou si le commerce triangulaire n'est pas applicable, sélectionnez Sans objet.

Ressource

Indique si le magasin correspond au magasin spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de couverture

Indique si le type de couverture correspond au type de couverture spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de coût de service

Indique si le type de coût du service correspond au type de coût de service spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Elément de coût

Indique si l'élément de coût correspond à l'élément de coût spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de contrat

Indique si le type de contrat correspond au type de contrat spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Classification TVA

Classification de TVA de l'ordre.

Par défaut, la classification de TVA de l'ordre est celle du tiers facturant ou du tiers facturé.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Type de coût global

Indique si le type de coût global correspond au type de coût global spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Conditions de livraison

Accords passés avec le tiers sur le mode de livraison des marchandises. Les informations pertinentes sont imprimées sur divers documents d'ordre.

Article

L'Article.

Groupe d'articles

Indique si le groupe d'articles correspond au groupe d'articles spécifié dans les données d'exception TVA définies pour le pays.

Valeurs autorisées

Correspondance

Sans objet

Non-correspondance

Erreur

Informations

Catégorie biens et services

Catégorie utilisée pour les biens et les services.

Priorité de l'exception.

Pour déterminer le code TVA d'une transaction par ordre de priorité, l'application utilise les exceptions TVA. Une valeur élevée indique une haute priorité.

Pour les transactions de Service, ce champ contient le type de livraison auquel l'exception s'applique.

Si l'exception s'applique à toutes les transactions, sélectionnez Sans objet.

Pour les transactions de Maintenance sur article client, ce champ contient les étapes de gestion des lignes auxquelles l'exception s'applique. Pour plus de détails, reportez-vous à la rubrique Etapes de gestion des lignes.

Si l'exception s'applique à toutes les transactions, ne renseignez pas ce champ.

Code Pays dans lequel se situe le centre de services.