Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000)

Cette session permet:

d'afficher les données de TVA calculées par le programme de comptabilité fiscale,
d'ajuster les données de TVA enregistrées par le programme de comptabilité fiscale.

Le programme de comptabilité fiscale n'enregistre pas de transactions purement financières. Cette session permet de calculer les montants de la TVA des transactions financières et de les enregistrer dans le registre du programme de comptabilité fiscale.

Les données renvoyées par ce programme sont basées sur les codes GEO des adresses indiquées.

Vous pouvez spécifier le type de commande et la catégorie de produit pour lesquels vous voulez visualiser ou ajuster :

Montant TVA
Taux de TVA

Vous devez spécifier un tiers. L'adresse de ce tiers est l'adresse par défaut des champs Adresses.

Si vous indiquez une catégorie de produits, le programme de comptabilité fiscale renvoie les taux de TVA et les montants de la TVA de cette catégorie. Si vous ne renseignez pas le champ Produit, le programme renvoie le taux de TVA et les montants de TVA normaux qui s'appliquent aux adresses spécifiées.

Après la saisie des données, vous pouvez lancer les sessions suivantes :

Montants/tarifs programme de comptabilité fiscale (tctax6213s000)
Traitement des corrections du progr. de comptabilité fiscale (tctax6214s000)

Type de commande

Type de commande pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale.

Type de TVA

Type de TVA que le programme de comptabilité fiscale doit calculer.

Tiers

Tiers pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale.

Remarque

Le tiers est utilisé pour définir les valeurs par défaut pour les codes Adresse de cette session.

Adresses

Expéditeur: Le programme de comptabilité fiscale utilise l'adresse de l'expéditeur pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA.
Destinataire: Le programme de comptabilité fiscale utilise l'adresse du destinataire pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA.
Expéditeur: Partie Rue de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Partie Ville de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Partie Département/région de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Partie Comté de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Partie Code postal de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Partie Pays de l'adresse (administrative).
Expéditeur: Code GEO de l'adresse (administrative).
Administratif - expéditeur: Le programme de comptabilité fiscale utilise cette adresse comme adresse de l'acceptation de commande pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA.
Administratif - destinataire: Le programme de comptabilité fiscale utilise cette adresse comme point d'origine de commande pour définir les juridictions compétentes pour le calcul de la TVA.

Quantité de commande

Quantité associée au produit pour lequel la TVA doit être calculée.

Montant imposable

Montant pour lequel la TVA doit être calculée par le programme de comptabilité fiscale.

Montant imposable

Devise locale.

Date de transaction

Date et heure de la transaction financière.

Conditions de livraison

Accords passés avec le tiers sur le mode de livraison des marchandises. Les informations pertinentes sont imprimées sur divers documents d'ordre.

Produit

Groupe de marchandises ou de services auxquels s'appliquent les mêmes règles de TVA et les mêmes calculs. Les catégories de produits sont utilisées par le programme de comptabilité fiscale pour calculer la TVA sur les ventes.

Classe de produits

Donnée de regroupement des articles définie par l'utilisateur qui permet de faire la distinction entre les différents groupes d'articles d'une ligne de produits. La classe de produits est surtout employée comme critère de sélection pour le reporting.

Exonérations TVA

Motif

Motif d'exonération fiscale qui s'applique à l'ajustement fiscal. Si vous indiquez un motif d'exonération correct, l'application impute le montant zéro au registre fiscal externe.

Vous pouvez utiliser la session Motifs (tcmcs0105m000) pour définir les motifs d'exonération.

Certificat

Certificat d'exonération fiscale qui s'applique à l'ajustement fiscal. Si vous avez indiqué un code Motif d'exonération correct, vous pouvez saisir un numéro de certificat d'exonération.