Définitions de numéro TVA (tctax4105m000)
Cette session permet de définir la longueur et le format des numéros de TVA d'un pays donné.
Si vous validez les numéros de TVA dans la session Vérification des numéros de TVA (tctax4205m000), LN vérifie, à l'aide de la définition du numéro de TVA, si celui-ci possède bien la longueur et le format requis.
Format du numéro de TVA
Pour définir le format du numéro de TVA, utilisez ces caractères :
- caractères numériques (1 - 9) pour les chiffres,
- caractères alphabétiques en majuscules (A - Z) pour les lettres,
- caractère « \ » pour indiquer que le caractère se trouvant à cet emplacement dans le numéro de TVA doit être exactement le caractère qui suit le « \ ».
Le type de chaque caractère se déduit par l'emplacement de celui-ci dans le numéro de TVA. \ plus le caractère qui suit \ représentent ensemble une position unique.
Exemple
| Définition des priorités | Exemple de numéro de TVA | Remarques |
|---|---|---|
| AAA9999999999 | ASX2347759830 | Ce numéro doit avoir 13 caractères. Les trois premiers caractères doivent être alphabétiques et peuvent être n'importe quelle lettre. Les caractères restants doivent être numériques. |
| \N\L999999 | NL732501 | Ce numéro doit avoir 8 caractères. Les deux premiers caractères doivent être NL. |
| \B\E1234567\0 | BE55344460 | Ce numéro doit avoir 10 caractères. Les deux premiers caractères doivent être BE et le dernier numéro doit être 0. |
| AAA999BB\7999 | CGX553ZR7446 | Ce numéro doit avoir 12 caractères. Le premier caractère doit être 7. |
La définition d'un format de numéro de TVA n'est requise que si, pour la vérification en ligne, aucun service web n'est spécifié dans le champ URI de service web de numéro TVA de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).
- Pays
-
Pays dans lequel s'applique la définition de numéro de TVA.
- Date d'application
-
Date et heure auxquelles la définition de numéro de TVA prend effet.
- Date d'expiration
-
Dernière date et dernière heure auxquelles la définition de numéro de TVA est encore en vigueur.
- Définition du numéro TVA
-
Définition du format de numéro de TVA.
Pour définir le format du numéro de TVA, utilisez ces caractères :
- caractères numériques (1 - 9) pour les chiffres,
- caractères alphabétiques en majuscules (A - Z) pour les lettres,
- caractère « \ » pour indiquer que le caractère se trouvant à cet emplacement dans le numéro de TVA doit être exactement le caractère qui suit le « \ ».
Le type de chaque caractère se déduit par l'emplacement de celui-ci dans le numéro de TVA. \ plus le caractère qui suit \ représentent ensemble une position unique.
Définition des priorités Exemple de numéro de TVA Remarques AAA9999999999 ASX2347759830 Ce numéro doit avoir 13 caractères. Les trois premiers caractères doivent être alphabétiques et peuvent être n'importe quelle lettre. Les caractères restants doivent être numériques. \N\L999999 NL732501 Ce numéro doit avoir 8 caractères. Les deux premiers caractères doivent être NL. \B\E1234567\0 BE55344460 Ce numéro doit avoir 10 caractères. Les deux premiers caractères doivent être BE et le dernier numéro doit être 0. AAA999BB\7999 CGX553ZR7446 Ce numéro doit avoir 12 caractères. Le premier caractère doit être 7. RemarqueLa définition d'un format de numéro de TVA n'est requise que si, pour la vérification en ligne, aucun service Web n'est spécifié dans le champ URI de service web de numéro TVA de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).