Données de TVA et d'enregistrement (tctax2650m000)

Utilisez la session pour afficher et gérer la TVA et toutes les autres données d'enregistrement liées à un objet de gestion spécifique avec le code TVA agrégée ou le code Groupe de taxes.

Remarque

Cette session est uniquement accessible si Gestion étendue des enregistrements est défini sur Actif dans la session Activation de concept (tcemm4600m100).

Onglets: Les lignes de l'onglet font référence aux sessions suivantes :
Ventiler lignes: Fait référence à la session Ligne de ventilation de données TVA et enregistrement (tctax2151m000). Dans cet onglet, vous pouvez afficher et gérer les données des lignes d'arborescence pour la TVA et le code d'enregistrement.
Lignes de montant TVA: Fait référence à la session TVA agrégée (tctax014m000). Dans cet onglet, vous pouvez afficher et gérer les montants de TVA des données d'enregistrement. Elles dépendent du code TVA agrégée.

Société d'objet de gestion

Société d'objet de gestion à laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont liées.

Type objet gestion

Type d'objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont valides.

Valeurs autorisées

Ligne de commande fournisseur
Infos facturat. ligne ordre de transport
Expédition transport
Cluster d'ordre de transport
Ligne de programme d'achat
Ligne de contrat pour projet
Offre de projet
Livrable de contrat de projet
Avance fournisseur de projet
Règlement échelonné de projet
Retenue de garantie de projet
Demande règlement avancement de projet
Frais / pénalité de projet
Transaction de coût de projet
Saisie de revenus de projet
Commande intersociétés (achats)
Commandes intersociétés (achat)
Ligne de lancement d'achat
Ligne de coût global
Détail ligne de lancement d'achat
Ligne de facture de vente manuelle
Ligne facturable
Ligne de règlement échelonné facturable
Réponse à appel d'offres
Préparation de réponse à appel d'offres
Ligne de note de livraison manuelle
Non applicable
Ligne d'ordre de vente
Règlement échelonné d'ordre de vente
Ligne de commande client reçue
Ligne de devis clients
Ligne de programme de vente
Détail ligne de lancement de vente
Progr. expéd. de séq ligne lancem. vente
Ordre mag. planifié du programme vente
Contrat de service
Devis de contrat de service
Devis de service
Ligne de devis de service
Ligne de coût de devis de service
Prix fixe d'ordre de service
Ligne de coût matières -ordre de service
Lgne coût main d'oeuvre-ordre de service
Ligne de coût autre-ordre de service
Ligne de coût estimé de service
Lgne de couverture ordre maint. art. clt
Facturation d'appel
Ligne de réclamation client
Ligne de réclamation fournisseur

Objet de gestion

Objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont générées.

Référence d'objet de gestion

Référence objet de gestion du document pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

TVA et données d'enregistrement

Vos données TVA

Exonération: Si cette case est cochée, le tiers des données de TVA et d'enregistrement peut faire l'objet d'une exonération de TVA.
Pays TVA: Pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
Département/Région de TVA: Département du pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
Type de zone économique TVA: Type de zone économique associé au pays TVA sélectionné.
Code TVA: Code TVA utilisé pour le pays et le tiers spécifiés des données de TVA et d'enregistrement.
TVA agrégée: Indique que le code TVA est un code TVA agrégée.
Groupe de taxes: Indique que le code TVA est un code Groupe de taxes.
Certificat d'exonération: Numéro du certificat d'exonération de TVA.
Motif d'exonération: Code du motif d'exonération de TVA.

Données de TVA du tiers

Pays TVA: Pays TVA du tiers.
Département/Région de TVA: Code du département auquel le tiers est lié.
Type de zone économique TVA: Type de zone économique associé au tiers.

Vos données d'enregistrement

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Code Juridiction

Niveau auquel la juridiction est applicable pour les données de TVA et d'enregistrement.

Valeurs autorisées

Pays
Non applicable
Pays - Zone économique
Département/Région
Département - Zone économique

Code Juridiction

Code ou nom de la juridiction basé sur le pays ou le département applicable à la société financière.

Unité d'entreprise d'enregistrement

Code de l'unité d'entreprise servant à déterminer le code TVA et le code Enregistrement.

Code Enregistrement

Code défini par l'utilisateur qui identifie l'enregistrement.

Séquence d'enregistrement

Numéro de séquence du code Enregistrement.

N° d'identification

Code alphanumérique unique émis par l'administration fiscale par laquelle l'entreprise est identifiée dans le pays d'origine. La longueur et la structure du code sont différentes en fonction du pays et du type.

Nom légal

Nom lié à l'ID d'enregistrement qui peut être utilisé sur les états fiscaux.

Enregistrement prévu

Si la configuration d'enregistrement de TVA est correcte, le résultat du test comporte ces données de TVA et d'enregistrement.

Données TVA et enregistrement complètes

Indique si le processus de génération de données de TVA et d'enregistrement est terminé pour l'objet de gestion.

Modifié

Indique si les données de TVA et d'enregistrement sont modifiées.

Texte

Si cette case est cochée, il existe un texte relatif aux données de TVA et d'enregistrement.

Données d'enregistrement de tiers

Type d'enregistrement: Type d'enregistrement associé au tiers.
Code Juridiction: Niveau de juridiction applicable pour le type d'enregistrement du tiers.
Juridiction de tiers: Juridiction du type d'enregistrement associé au tiers.
N° d'identification: Numéro de TVA du tiers auquel le type d'enregistrement est lié.
Nom légal: Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers pouvant être utilisé sur les états fiscaux.
Enregistrement temporaire: Si cette case est cochée, l'ID d'enregistrement du tiers est utilisé à titre d'information uniquement.

Remarque
Vous pouvez par exemple cocher cette case si l'ID d'enregistrement ou le code TVA est en attente d'enregistrement. L'ID d'enregistrement temporaire peut être imprimé sur les ordres.
Facturation autorisée: Indique si la Facturation peut créer des factures pour les ordres générés avec le numéro d'enregistrement sélectionné.

Montants

Montant total de TVA récupérable: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise de transaction.
Devise: Devise de transaction dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
Montant total de TVA récupérable dans la devise société: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise société.
Devise: Devise société dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
Montant total de TVA récupérable: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui peut être récupéré, exprimé dans la devise de TVA.
Devise: Devise de TVA dans laquelle le montant de TVA est exprimé.
Montant total de TVA non-récupérable: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise de transaction.
Montant total de TVA non-récupérable: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise société.
Montant total de TVA non-récupérable: Montant total agrégé de TVA de la transaction qui ne peut pas être récupéré, exprimé dans la devise de TVA.
Montant total de TVA reporté: Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise de transaction.
Montant total de la TVA reportée dans la devise société: Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise société.
Montant total de la TVA reportée dans la devise de TVA: Montant total agrégé de TVA reporté à l'acheteur, exprimé dans la devise de TVA.
Montant total de la TVA: Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise de transaction.
Montant total de TVA dans la devise société: Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise société.
Montant total de TVA dans la devise de TVA: Montant total agrégé de TVA exprimé dans la devise de TVA.
Taux/facteur de conversion: Taux utilisé pour convertir la devise, exprimé dans la devise société.
Taux/facteur de conversion: Taux utilisé pour convertir la devise, exprimé dans la devise de TVA.
Date du taux: Date à laquelle le taux de change est utilisé pour convertir la devise société.
Date du taux: Date à laquelle le taux de change est utilisé pour convertir la devise de TVA.
Base du taux: Indique la méthode permettant de déterminer le taux de change pour le montant dans la devise société.
Base du taux: Indique la méthode permettant de déterminer le taux de change pour le montant dans la devise de TVA.
Trans. Devise: Devise de la transaction exprimée dans la devise de transaction.
Devise société: Devise de la transaction exprimée dans la devise société.
Devise TVA: Devise de la transaction exprimée dans la devise de TVA.
Montant total TVA de référence: Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise de transaction.
Montant total TVA de référence (devise société): Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise société.
Montant total TVA de référence (devise de TVA): Montant de référence à partir duquel le montant total de TVA est calculé, exprimé dans la devise de TVA.
Type de taux de change: Type de taux de change utilisé pour déterminer le taux de change pour la transaction dans la devise société.
Type de taux de change (devise de TVA): Type de taux de change utilisé pour déterminer le taux de change pour la transaction dans la devise de TVA.
Taux/facteur de conversion: Taux de change utilisé pour convertir le montant de la devise de transaction dans la devise société.
Taux (devise de TVA): Taux de change utilisé pour convertir le montant de la devise de transaction dans la devise de TVA.
Facteur de conversion: Facteur de conversion associé au taux de change pour la devise société.
Facteur de conversion (devise de TVA): Facteur de conversion associé au taux de change pour la devise de TVA.

Données source

Origine de TVA et données d'enregistrement

Origine des données de TVA et d'enregistrement générées.

Valeurs autorisées

Achat
Ventes
Non applicable

Date de référence

Date à laquelle les données de TVA et d'enregistrement ont été appliquées pour la dernière fois. Cette date provient par défaut des données de l'objet de gestion sélectionné.

Société financière

Société financière pour laquelle les codes d'enregistrement doivent être gérés.

Unité d'entreprise

Unité d'entreprise pour laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Tiers

Code du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Nom

Nom du tiers.

Adresse du tiers

Code de l'adresse du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Nom

Nom de l'adresse associée au tiers.