Données de TVA et d'enregistrement (tctax2150s000)

Utilisez la session pour afficher et gérer la TVA et toutes les autres données d'enregistrement liées à un objet de gestion spécifique.

Pour plus de détails, reportez-vous à l'aide en ligne de la session Données de TVA et d'enregistrement (tctax2150m000).

Société d'objet de gestion

Société d'objet de gestion à laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont liées.

Référence d'objet de gestion

Référence objet de gestion du document pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Type objet gestion

Type d'objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont valides.

Valeurs autorisées

Ligne de commande fournisseur
Infos facturat. ligne ordre de transport
Expédition transport
Cluster d'ordre de transport
Ligne de programme d'achat
Ligne de contrat pour projet
Offre de projet
Livrable de contrat de projet
Avance fournisseur de projet
Règlement échelonné de projet
Retenue de garantie de projet
Demande règlement avancement de projet
Frais / pénalité de projet
Transaction de coût de projet
Saisie de revenus de projet
Commande intersociétés (achats)
Commandes intersociétés (achat)
Ligne de lancement d'achat
Ligne de coût global
Détail ligne de lancement d'achat
Ligne de facture de vente manuelle
Ligne facturable
Ligne de règlement échelonné facturable
Réponse à appel d'offres
Préparation de réponse à appel d'offres
Ligne de note de livraison manuelle
Non applicable
Ligne d'ordre de vente
Règlement échelonné d'ordre de vente
Ligne de commande client reçue
Ligne de devis clients
Ligne de programme de vente
Détail ligne de lancement de vente
Progr. expéd. de séq ligne lancem. vente
Ordre mag. planifié du programme vente
Contrat de service
Devis de contrat de service
Devis de service
Ligne de devis de service
Ligne de coût de devis de service
Prix fixe d'ordre de service
Ligne de coût matières -ordre de service
Lgne coût main d'oeuvre-ordre de service
Ligne de coût autre-ordre de service
Ligne de coût estimé de service
Lgne de couverture ordre maint. art. clt
Facturation d'appel
Ligne de réclamation client
Ligne de réclamation fournisseur

Objet de gestion

Objet de gestion pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont générées.

TVA et données d'enregistrement

Vos données TVA

Exonération: Si cette case est cochée, le tiers des données de TVA et d'enregistrement peut faire l'objet d'une exonération de TVA.
Pays TVA: Pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
Département/Région de TVA: Département du pays TVA pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.
Type de zone économique TVA: Type de zone économique associé au pays TVA sélectionné.
Code TVA: Code TVA utilisé pour le pays et le tiers spécifiés des données de TVA et d'enregistrement.
TVA agrégée: Indique que le code TVA est un code TVA agrégée.
Groupe de taxes: Si cette case est cochée, le code TVA est un code groupe de taxes.
Certificat d'exonération: Numéro du certificat d'exonération de TVA.
Motif d'exonération: Code du motif d'exonération de TVA.

Données de TVA du tiers

Pays TVA: Pays TVA du tiers.
Département/Région de TVA: Code du département auquel le tiers est lié.
Type de zone économique TVA: Type de zone économique associé au tiers.

Vos données d'enregistrement

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Code Juridiction

Niveau auquel la juridiction est applicable pour les données de TVA et d'enregistrement.

Valeurs autorisées

Pays
Non applicable
Pays - Zone économique
Département/Région
Département - Zone économique

Code Juridiction

Code ou nom de la juridiction basé sur le pays ou le département applicable à la société financière.

Unité d'entreprise d'enregistrement

Code de l'unité d'entreprise servant à déterminer le code TVA et le code Enregistrement.

Code Enregistrement

Code défini par l'utilisateur qui identifie l'enregistrement.

Séquence d'enregistrement

Numéro de séquence du code Enregistrement.

N° d'identification

Code alphanumérique unique émis par l'administration fiscale par laquelle l'entreprise est identifiée dans le pays d'origine. La longueur et la structure du code sont différentes en fonction du pays et du type.

Nom légal

Nom lié à l'ID d'enregistrement qui peut être utilisé sur les états fiscaux.

Enregistrement prévu

Si la configuration d'enregistrement de TVA est correcte, le résultat du test comporte ces données de TVA et d'enregistrement.

Données TVA et enregistrement complètes

Indique si le processus de génération de données de TVA et d'enregistrement est terminé pour l'objet de gestion.

Modifié

Indique si les données de TVA et d'enregistrement sont modifiées.

Texte

Si cette case est cochée, il existe un texte relatif aux données de TVA et d'enregistrement.

Données d'enregistrement de tiers

Type d'enregistrement: Type d'enregistrement associé au tiers.
Code Juridiction: Niveau de juridiction applicable pour le type d'enregistrement du tiers.
Juridiction de tiers: Juridiction du type d'enregistrement associé au tiers.
N° d'identification: Numéro de TVA du tiers auquel le type d'enregistrement est lié.
Nom légal: Nom lié à l'ID d'enregistrement du tiers pouvant être utilisé sur les états fiscaux.
Enregistrement temporaire: Si cette case est cochée, l'ID d'enregistrement du tiers est utilisé à titre d'information uniquement.

Remarque
Vous pouvez par exemple cocher cette case si l'ID d'enregistrement ou le code TVA est en attente d'enregistrement. L'ID d'enregistrement temporaire peut être imprimé sur les ordres.
Facturation autorisée: Indique si la Facturation peut créer des factures pour les ordres générés avec le numéro d'enregistrement sélectionné.

Données source

Origine de TVA et données d'enregistrement

Origine des données de TVA et d'enregistrement générées.

Valeurs autorisées

Achat
Ventes
Non applicable

Date de référence

Date à laquelle les données de TVA et d'enregistrement ont été appliquées pour la dernière fois. Cette date provient par défaut des données de l'objet de gestion sélectionné.

Société financière

Société financière pour laquelle les codes d'enregistrement doivent être gérés.

Unité d'entreprise

Unité d'entreprise pour laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Tiers

Code du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Nom

Nom du tiers.

Adresse du tiers

Code de l'adresse du tiers pour lequel les données de TVA et d'enregistrement sont définies.

Nom

Nom de l'adresse associée au tiers.