Vérification structure TVA (tcmcs1199m000)

Cette session permet d'afficher le code TVA par défaut assigné aux éléments spécifiés suivants :

  • Type de transaction
  • Pays
  • Tiers
  • Article
  • Groupe d'articles
Remarque

Vous pouvez uniquement tester les codes TVA pour les adresses auxquelles vous avez affecté un code GEO. Les adresses sont celles du tiers que vous spécifiez.

Lorsque vous renseignez ces champs, le code TVA par défaut apparaît dans la partie inférieure de la session. Il permet de vérifier si le code est correct. Les codes TVA par défaut sont ceux des données définies dans les sessions suivantes :

  • Codes TVA par code GEO (tcmcs1136m000)
  • Exceptions TVA (tcmcs1138m000)
  • Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000)
Flux

Type de transaction pour lequel vous voulez tester la sélection du code TVA par défaut.

Valeurs autorisées

Réception ou Sortie. Les autres types de transactions ne sont pas disponibles.

  • Réception Utilisez ce type de transaction pour tester les codes TVA par défaut des commandes ou factures fournisseurs.

Le code TVA est calculé en fonction des adresses de réception des marchandises/services. Le magasin est considéré comme l'adresse destinataire et l'adresse du tiers comme l'adresse expéditeur.

LN tient compte des exceptions aux codes TVA par défaut définies dans l'une des sessions suivantes :

  • Exceptions TVA (tcmcs1138m000), si elles s'appliquent au tiers destinataire,
  • Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000) si elles s'appliquent aux adresses.
  • Sortie Utilisez ce type de transaction pour tester les codes TVA par défaut des commandes ou des factures clients.

Le code TVA est calculé selon les adresses de départ des marchandises/services. Le magasin est considéré comme adresse expéditeur et l'adresse du tiers comme adresse destinataire.

LN tient compte des exceptions aux codes TVA par défaut définies dans l'une des sessions suivantes :

  • Exceptions TVA (tcmcs1138m000), si elles s'appliquent à un tiers destinataire,
  • Exceptions TVA par circonscription (tcmcs1139m000) si elles s'appliquent aux adresses.
Sortie

D'un magasin vers une entité autre que magasin.

Réception

D'une entité autre que magasin vers un magasin.

Transfert

D'un magasin à un autre.

Transfert d'en-cours

D'un centre de charge d'établissement des coûts de revient à un autre.

Pays

Pays pour lequel vous voulez tester le code TVA.

Tiers

Tiers pour lequel vous voulez tester le code TVA. Si vous avez défini des exceptions pour ce tiers dans la session Exceptions TVA (tcmcs1138m000), elles sont prises en compte.

Si la valeur du champ Flux est Réception, vous devez sélectionner un tiers expéditeur. Si la valeur du champ Flux est Sortie, vous devez sélectionner un tiers destinataire. Ne renseignez pas ce champ si vous ne voulez pas tester le code TVA pour un tiers spécifique.

Article

Article pour lequel vous voulez tester le code TVA. Si vous avez défini des exceptions pour cet article dans la session Exceptions TVA (tcmcs1138m000), elles sont prises en compte.

Ne renseignez pas ce champ si vous ne voulez pas tester le code TVA pour un article spécifique.

Groupe d'articles

Groupe d'articles pour lequel vous voulez tester le code TVA. Si vous avez défini des exceptions pour ce groupe d'articles dans la session Exceptions TVA (tcmcs1138m000), elles sont prises en compte.

Ne renseignez pas ce champ si vous ne voulez pas tester le code TVA sur un groupe d'articles spécifique.

Groupe d'articles

Description ou nom du code.

Code TVA

Code TVA par défaut que LN utilisera pour le pays, le tiers, l'article et/ou le groupe d'articles que vous avez spécifiés.

Adresse du magasin

Code GEO des adresses de magasin. Ce code permet à LN de déterminer le code TVA.

Adresse de livraison

Code GEO des adresses de livraison. Ce code permet à LN de déterminer le code TVA.

Adresse postale

Code GEO des adresses postales. Ce code permet à LN de déterminer le code TVA.

Adresse du tiers

Code GEO des adresses du tiers. Ce code permet à LN de déterminer le code TVA.