Lignes codes TVA multiples (tcmcs0535m000)

Cette session permet d'afficher la liste des codes TVA multiple définis pour le pays affiché en tête de session. Les numéros de séquence de chaque code TVA apparaissent. Vous pouvez définir et gérer des codes TVA multiple dans la session de détails Lignes codes TVA multiples (tcmcs0135s000).

Utilisez le menu Groupe ou les boutons Groupe pour afficher les codes TVA multiple d'un autre pays. Sélectionnez Nouveau dans le menu Groupe afin de saisir des codes TVA multiple pour une nouveau pays.

Avant de pouvoir utiliser cette session, vous devez définir le code TVA et l'affecter à un pays.

Pays

Les pays sont les états dans lesquels résident vos fournisseurs et vos clients. Pour chaque pays, vous pouvez définir un code Pays, ainsi que des codes d'appel téléphonique international, de télex et de télécopie.

Les pays font partie des données que vous devez définir pour la déclaration de TVA. Les articles peuvent en outre être regroupés et sélectionnés en fonction de leur pays d'origine.

Code TVA

Code qui identifie le taux de TVA et détermine comment LN calcule et enregistre les montants de TVA.

Séquence

Numéro de séquence de cette partie, ou ligne, du code TVA multiple.

LN affecte un numéro de séquence à la ligne de code TVA multiple quand vous indiquez les détails de la TVA dans la session de détails Lignes codes TVA multiples (tcmcs0135s000).

Méthode de calcul

Mode de calcul de la TVA. Pour plus de détails, reportez-vous à la section Méthode de calcul de la TVA.

Différer déclaration de lignes multiples d'écritures de TVA

Si cette case est cochée, la déclaration de plusieurs écritures de lignes de TVA ayant ce code de TVA est différée.

Vous pouvez déclarer manuellement ces écritures de TVA différées. Cela est utilisé en cas d'exportations, lorsqu'une preuve d'exportation est requise avant la déclaration des transactions de TVA.

Remarque
  • Ce champ n'est activé que si :
    • la case Différer déclaration de toutes les écritures de TVA n'est pas cochée.
    • l'une de ces cases est cochée.
      • Différer déclaration des écritures de TVA sur ventes
      • Différer déclaration des écritures de TVA sur achats
      • Différer déclaration des écritures d'entrée de TVA reportées
      • Différer déclaration des écritures de TVA reportée de sortie
  • Ce champ est disponible même si le Code TVA est approuvé.