Lignes de coût global (tclct2100m000)

Objet de gestion auquel la ligne de coût global est liée.

Valeurs autorisées

• Soumissionnaire d'appel d'offres
• Réponse à appel d'offres
• Réponse à négociations d'appels d'offres
• Contre-proposit. pr négoc. app. offres
• Commande fournisseur
• Ligne de commande fournisseur
• Réception de commande fournisseur
• Ligne de programme d'achat
• Réception de programme d'achat
• Ordre de transfert magasin
• Ligne de transfert magasin
• Avis d'expédition
• Ligne d'avis d'expédition
• Réception magasin
• Ligne de réception magasin
• Ligne de proposition rétroactive

Origine de l'objet de gestion.

Valeurs autorisées

• Sans objet
• Distribution EP
• Projet
• Projet (manuel)
• Ventes
• Programme de vente
• Transfert magasin
• Transfert magasin (manuel)

Code unique qui identifie un objet de gestion spécifique. Par exemple, le code Objet de gestion d'un objet de gestion Commande fournisseur est le numéro de la commande fournisseur.

Identification de transaction plus détaillée que l'objet de gestion, par exemple, un numéro de règlement ou un numéro de commande. Vous pouvez utiliser cette référence au cours d'un rapprochement pour convertir les écritures si l'objet de gestion seul ne fournit pas suffisamment d'informations, par exemple lors d'un rapprochement de factures à recevoir.

Personne avec qui vous effectuez des transactions commerciales, par exemple, un client ou un fournisseur. Vous pouvez aussi définir des départements de votre entreprise qui agiront en tant que tiers clients et tiers fournisseurs vis à vis de votre propre département.

La définition du tiers inclut :

• le nom et l'adresse principale de l'entreprise,
• la langue et la devise utilisées,
• les données de taxation et d'identification légales.

Vous vous adressez au tiers par l'intermédiaire du contact de l'entreprise concernée. Le statut du tiers détermine si vous pouvez ou non effectuer des transactions. Le type de transaction (commande client, paiement, expédition) est défini par le rôle du tiers.

Les matières premières, les sous-assemblages, les produits finis et les outils qui peuvent être achetés, stockés, fabriqués et vendus.

Un article peut aussi représenter un ensemble d'articles géré en tant que kit unique ou exister sous la forme de diverses variantes de produit.

Vous pouvez également définir des articles non physiques qui ne sont pas gérés en stock mais qui peuvent être employés pour imputer des coûts ou facturer des services aux clients. Exemples d'articles non physiques :

• articles de coûts (par exemple, l'électricité) ;
• articles de service.
• Services de sous-traitance
• articles composés (menus/options).

Lieu où sont stockées les marchandises. Pour chaque magasin vous pouvez saisir les données d'adresse correspondant à son type.

Montant net

Montant net de l'objet de gestion lié.

Montant brut

Montant brut de l'objet de gestion lié.

Devise

Devise utilisée pour le montant.

Quantité

Quantité de l'objet de gestion lié.

Unité quantité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Poids

Poids de l'objet de gestion lié.

Unité de poids

Unité utilisée pour exprimer le poids.

Volume

Volume de l'objet de gestion lié.

Unité de volume

Unité dans laquelle le volume est exprimé.

Distance

Distance entre l'adresse du destinataire et l'adresse de réception de l'objet de gestion lié.

Unité de distance

Unité de longueur dans laquelle est exprimée la distance.

Valeur par défaut

Unité provenant de la session Distances (par ville) (tccom4537m000) ou Distances (par code postal) (tccom4538m000).

Montant de coût global

Total des coûts globaux de toutes les lignes de coûts globaux liées à l'objet de gestion.

Devise

Devise servant à exprimer les coûts globaux totaux.

Ligne de coût global

Numéro de la ligne de coût global.

Coût global

Origine

Origine de la ligne de coût global.

Valeurs autorisées

• Manuel(le)
• Données de base
• Soumissionnaire d'appel d'offres
• Réponse à appel d'offres
• Négociation d'appel d'offres
• En-tête de l'ordre
• Ligne d'ordre/cmde
• Ligne du programme
• En-tête de réception
• Ligne de réception
• En-tête d'avis d'expédition
• Ligne d'avis d'expédition

Remarque

Si le Type objet gestion est Ligne de programme d'achat, ce champ ne peut pas comprendre la valeur Manuel(le).

Groupe

Une ou plusieurs lignes de coûts globaux définies par défaut en tant que groupe sur la commande.

Le groupe de coûts globaux inclut les attributs de recherche permettant de lier ce groupe de lignes de coûts globaux à une transaction.

Remarque

• Ce champ est vide si l'Origine est Manuel(le).
• Ce champ est toujours renseigné si l'Origine est Données de base.

Valeur par défaut

Groupe de coûts globaux provenant de la session Grpe de coûts globaux par code Coûts globaux (tclct1110m100).

Code

Code qui identifie les coûts globaux.

Remarque

Si un groupe de coûts globaux est spécifié dans le champ Groupe:

• ce champ doit également est spécifié ;
• le code Coûts globaux doit appartenir au groupe de coûts globaux.

Valeur par défaut

Code Coûts globaux provenant de la session Coûts globaux (tclct1610m000).

Type

Catégorie de coûts globaux définie par l'utilisateur ; par exemple, « Transport », « Manutention », « Assurances »

Calcul

Méthode

Détermine le mode de calcul des coûts globaux.

Remarque

• Si le Type objet gestion est Ligne de programme d'achat, ce champ ne peut pas comprendre la valeur Par Transport (FM).
• Vous ne pouvez pas sélectionner Par Transport (FM), Montant fixe ou Par distance si la révision du coût global est liée à un groupe de coûts globaux, le champ Utilisé pour étant spécifié en tant que Calcul de coût standard dans la session Groupe de coûts globaux (tclct1600m000).

Valeurs autorisées

Montant fixe

Les coûts globaux sont indiqués en tant que montant fixe.

Le Niveau de montant fixe détermine le niveau auquel le montant fixe est appliqué.

Pourcentage de valeur

Les coûts globaux sont indiqués en tant que pourcentage du montant de la (ligne de) commande.

Le montant de la ligne de commande est calculé selon la formule suivante :

• Lignes de commande normales

  Prix * Quantité commandée. Selon le paramètre défini pour la case à cocher Appliquer les remises avant le calcul, le montant des coûts globaux est un pourcentage du montant brut ou du montant net.

• Lignes de commande sous-traitées

  Valeur douanière * Quantité commandée.

Par poids

Les coûts globaux sont indiqués en tant que prix dépendant du poids.

L'unité de prix de la ligne de coût global doit être une unité de poids définie dans la session Unités (tcmcs0101m000). Le poids de l'article de la ligne de commande est défini dans la session Articles (tcibd0501m000). Si aucun facteur de conversion entre l'unité de prix de la ligne de coût global et l'unité de poids des données générales Article n'est disponible, le facteur est 1.

Par volume

Les coûts globaux sont indiqués en tant que prix dépendant du volume.

L'unité de prix de la ligne de coût global doit être une unité de volume définie dans la session Unités (tcmcs0101m000). Le volume de l'article de la ligne de commande est défini dans la session Article - Magasin (whwmd4500m000). Si aucun facteur de conversion entre l'unité de prix de la ligne de coût global et l'unité de volume des données Article magasin n'est disponible, le facteur est 1.

Par quantité

Les coûts globaux sont indiqués en tant que prix dépendant de la quantité.

La quantité de l'article de la ligne de commande est définie sur cette ligne et exprimée dans l'unité de commande. Si aucun facteur de conversion entre l'unité de prix de la ligne de coût global et l'unité de commande de la ligne de commande n'est disponible, le facteur est 1.

Par Transport (FM)

Les coûts globaux sont calculés par Transport.

Les coûts de transport globaux bruts estimés sont extraits durant la saisie de la ligne de commande sur la base des principes de configuration du prix de revient dans Transport et des barèmes des tarifs transporteurs dans Calcul des prix. Après génération d'une ligne d'ordre de transport pour la ligne d'ordre de transport, Transport devient significatif dans la détermination des coûts de transport globaux, ce qui signifie que les coûts de transport globaux sont mis à jour à partir de la ligne d'ordre de transport.

Par distance

Les coûts globaux sont indiqués en tant que prix selon la distance.

L'unité de prix de la ligne de coût global doit être une unité de longueur définie dans la session Unités (tcmcs0101m000).

Pourcentage majoration

Les coûts globaux sont spécifiés comme un pourcentage en majoration aux autres coûts globaux.

Le montant de pourcentage de majoration de la ligne de coûts globaux est basé sur le total de toutes les lignes de coûts globaux liées au même objet de gestion et pour lesquelles les Critères de majoration sont les mêmes :

• Tiers
• Type de coût global

La majoration est liée en tant que ligne de coûts globaux séparée à l'objet de gestion et est affichée en tant que ligne séparée sur la facture.

Valeur par défaut

Méthode de calcul à partir de la session Coûts globaux (tclct1610m000).

Prix

Prix sur la base duquel le montant des coûts globaux est déterminé.

Un prix ne peut être indiqué que si la Méthode est Par poids, Par volume ou Par quantité.

Unité de prix

Unité à laquelle le prix s'applique.

Montant fixe

Montant fixe sur la base duquel le montant des coûts globaux est déterminé.

Un montant fixe ne peut s'appliquer que si la Méthode est Montant fixe.

Niveau de montant fixe

Niveau auquel le Montant fixe est appliqué.

Remarque

Si le Type objet gestion est de type :

• Ligne de programme d'achat, ce champ ne peut afficher que la valeur Ligne de réception ou Sans objet.
• Ordre de transfert magasin, Ligne de transfert magasin, ce champ ne peut afficher que la valeur Avis d'expédition.

Si la Méthode est Par Transport (FM), ce champ est toujours Ligne d'ordre/cmde.

Valeurs autorisées

En-tête de l'ordre

Le montant fixe est réparti entre les lignes de commande. En d'autres termes, le montant fixe est applicable à la commande entière mais le montant est réparti entre les lignes liées.

Le Type de répartition détermine comment le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes de commande.

Ligne d'ordre/cmde

Le montant fixe entier est appliqué à chaque ligne de la commande.

Avis d'expédition

Le montant fixe est réparti entre les lignes d'avis d'expédition. Autrement dit, le montant fixe s'applique à tout l'avis d’expédition, mais le montant est distribué entre les lignes liées.

Le Type de répartition détermine comment le montant fixe de l'en-tête de l'avis d’expédition est réparti entre les lignes de l'avis d’expédition.

En-tête de réception

Le montant fixe est réparti entre les lignes de réception. En d'autres termes, le montant fixe est applicable à la réception entière mais le montant est réparti entre les lignes liées.

Le Type de répartition détermine comment le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes de réception.

Ligne de réception

Le montant fixe entier est appliqué à chaque ligne de la réception.

Type de répartition

Détermine comment les coûts globaux définis en tant que Montant fixe au niveau de l'en-tête, sont répartis dans les lignes.

Valeurs autorisées

Montant

Le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes en fonction du montant de ces lignes.

Poids

Le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes en fonction des poids figurant sur ces lignes.

Volume

Le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes en fonction du volume figurant sur ces lignes.

Quantité

Le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes en fonction de la quantité figurant sur ces lignes.

Ligne

Le montant fixe de l'en-tête est réparti entre les lignes en fonction du nombre de lignes.

Pourcentage

Pourcentage du montant de la (ligne de) commande ou pourcentage de majoration aux autres coûts globaux, en fonction duquel le montant des coûts globaux est déterminé.

Un pourcentage ne peut être spécifié que si la Méthode est Pourcentage de valeur ou Pourcentage majoration.

Appliquer les remises avant le calcul

Si cette case est cochée, l'en-tête de commande et les remises de ligne sont prises en compte lors du calcul du montant des coûts globaux.

Montant

Montant du coût global de la ligne de coût global.

Devise de coût global

Support d'échange généralement accepté comme des pièces, des bons du trésor et des billets de banque.

LN propose divers types de devises :

• la devise société, employée en interne par les sociétés, par exemple, pour calculer les coûts et enregistrer les budgets ou les montants de TVA
• la devise de transaction, qui est employée dans les transactions avec des tiers, par exemple, sur les commandes et les factures

Valeur par défaut

• Devise de coût global provenant de la session Révisions de coûts globaux (tclct1120m000).
• Devise à partir de la session Tiers facturant (tccom4122s000).

Etape tarif

Catégorie du prix basée sur la phase du processus de négociation du prix. A l'aide des étapes de prix, les entreprises peuvent négocier le prix tout en poursuivant le processus de commande avec ses restrictions. Les restrictions de traitement de la commande qui s'appliquent à l'étape de prix sont précisées dans la définition du blocage associée.

Exemple

Etape de prix		Type	Définition de blocage
PS1	Etape de prix estimée	Achat	004	Blocage au lancement
PS2	Etape de prix provisoire	Achat	005	Blocage à réception
PS3	Etape de prix final	Achat	-	-
PS5	Etape de prix estimée	Ventes	10	Signal sur saisie de la commande

Remarque

Etape tarif n'est applicable que pour les lignes de coûts globaux qui sont liées à une ligne de commande fournisseur.

Valeur par défaut

Session Révisions de coûts globaux (tclct1120m000).

Critères de majoration

Tiers

Le tiers vendeur pour lequel un montant de majoration doit être calculé si la Méthode est Pourcentage majoration.

Remarque

La ligne de coût global de majoration est basée sur le total de toutes les lignes de coûts globaux liées au même objet de gestion et pour lesquelles les Critères de majoration sont les mêmes :

• Tiers
• Type de coût global

Si ce champ est vide, le tiers n'est pas pris en compte lors de la détermination du montant de majoration.

Type de coût global de majoration

Le type de coût global pour lequel un montant de majoration doit être calculé si la Méthode est Pourcentage majoration.

Remarque

La ligne de coût global de majoration est basée sur le total de toutes les lignes de coûts globaux liées au même objet de gestion et pour lesquelles les Critères de majoration sont les mêmes :

• Tiers
• Type de coût global

Divers

Elément de coût

L'élément de coût est une catégorie de classification des coûts qui est définie par l'utilisateur.

Les éléments de coût ont les fonctions suivantes :

• Ventilation du coût standard, du prix de vente ou du prix de valorisation d'un article.
• Comparaison entre les coûts d'ordre de fabrication estimés et réels.
• Calcul des écarts de production.
• Affichage de la répartition de vos coûts entre les divers composants de prix de revient dans le module Comptabilité analytique.

Les éléments de coût peuvent appartenir à ces différents types de coûts :

• Coûts opératoires
• Coûts matières
• Majoration
• Coûts généraux
• Sans objet

Remarque

Si vous utilisez le Contrôle d'assemblage (ASC), vous ne pouvez pas vous servir des éléments de type Coûts généraux.

Réception de la facture

Si cette case est cochée, une facture sera reçue du tiers vendeur pour les coûts globaux.

Remarque

Si la case Facture de transport est aussi cochée, une facture sera reçue pour les frais de transport de la ligne de coût global.

Facture de transport

Si cette case est cochée, la facture n'est pas rapprochée et approuvée par rapport à la ligne de coût global, mais par rapport à la ligne d'ordre de transport dans Transport.

Cette case est automatiquement cochée si un ordre de transport est lié à la Ligne de commande fournisseur ou à la Ligne de transfert magasin.

Remarque

• Cette case ne peut être sélectionnée que si le champ Méthode comprend la valeur Par Transport (FM).
• Si cette case est cochée, la case Réception de la facture est aussi cochée.

Modifié

Si cette case est cochée, une ligne de coût global générée est modifiée manuellement.

Annulé

Si cette case est cochée, la ligne de coût global est annulée.

Remarque

Tant qu'il est permis de modifier l'objet de gestion, vous pouvez annuler les lignes de coûts globaux ayant l'origine Données de base ou Manuel(le).

Texte

Si cette case est cochée, un texte existe.

Rétroactif

Si cette case est cochée, la facturation rétroactive est applicable pour la ligne de coût global.

Vendeur

Tiers

Tiers à qui vous commandez des marchandises ou des services ; il s'agit généralement du service des ventes d'un fournisseur. La définition du tiers vendeur inclut les accords de prix et de remise par défaut, les données de commande fournisseur par défaut, les conditions de livraison ainsi que les tiers expéditeur et facturant associés.

Adresse

Adresse du tiers vendeur.

Contact

Employé ou département du tiers utilisé comme contact pour votre propre société ou département en cas de problème ou de question.

Nom complet

Nom complet du contact.

Facturant

Tiers

Tiers qui envoie les factures à votre entreprise. Il s'agit en général du service Comptabilité clients d'un fournisseur. La définition du tiers facturant inclut la devise et le taux de change par défaut, la méthode d'envoi et la fréquence, les informations sur le plafond de crédit de votre entreprise, les conditions et les méthodes de règlement, ainsi que le tiers payé associé.

Adresse

Adresse du tiers facturant.

Contact

Employé ou département du tiers utilisé comme contact pour votre propre société ou département en cas de problème ou de question.

Tiers payé

Tiers

Tiers à qui vous réglez les factures. Il s'agit en général du service Comptabilité clients d'un fournisseur. La définition du tiers payé inclut la devise et le taux de change par défaut, la relation client du fournisseur, le nombre de jours dans lesquels vous devez régler les factures et si, oui ou non, le tiers fait appel à une société d'affacturage.

Adresse

Adresse du tiers payé.

Contact

Employé ou département du tiers utilisé comme contact pour votre propre société ou département en cas de problème ou de question.

Divers

Tiers pour impr. textes

Si vous sélectionnez un tiers dans ce champ, le texte lié à ce tiers est imprimé sur les documents externes. Si vous ne renseignez pas ce champ, seul le texte lié au tiers est imprimé sur les documents de ce tiers.

Secteur d'activité

Secteur d'activité du tiers vendeur. Ce secteur est utilisé comme critère de tri pour les statistiques.

Zone

Zone dans laquelle est établi le tiers vendeur.

Tarif d'achat

Tarif utilisé pour associer des accords de prix et/ou de remises accordés au tiers.

Type d'achat

Propriété d'une commande fournisseur qui vous permet d'identifier le type d'achat effectué et ainsi, le type de fournisseur. Cette propriété est utilisée pour imputer l'achat au compte approprié de Comptabilité fournisseurs lors de la création de la facture. Pour imputer une facture fournisseur, LN extrait le compte collectif des comptes fournisseurs du type d'achat associé à la ligne de commande fournisseur.

Devise

Date du taux

Date utilisée pour déterminer le taux (de change).

Type de taux de change

/baanerp/tp/glossary/glossary#000046

Base du taux

Méthode de définition de la date qui servira à déterminer les taux de change applicables.

Lors du traitement de préparation, tous les montants exprimés dans une devise étrangère sont convertis en devise société à l'aide des taux ainsi déterminés.

Coût unitaire global

Taux de change (à l'achat ou à la vente).

Facteur de conversion

Facteur par lequel est divisé le montant dans la devise de transaction ou de facturation avant qu'LN le convertisse en devise société. Un facteur de conversion est souvent utilisé pour les devises ayant une valeur relativement faible, par exemple le won coréen.

Taux défini

Conversion entre la devise société et la devise utilisée dans la commande.

Utilisation des taux d'achat pour les réceptions

Si cette case est cochée, LN utilise les données du taux d'achat pour le côté débit d'une écriture d'achat/réception.

Adresse emplac. du service

Adresse à laquelle le service est fourni.

Règlement fournisseur

Conditions de règlement

Accords relatifs au mode de règlement des factures.

Les conditions de règlement incluent :

• la période durant laquelle les factures doivent être réglées,
• la remise accordée si une facture est payée dans les délais impartis.

Les conditions de règlement permettent de calculer :

• la date d'échéance du règlement,
• la date d'expiration de la période de remise,
• le montant de la remise.

Majoration pour retard de règlement

Somme des majorations pour retard de paiement qui ont été réellement déduites.

Accord de règlement

Façon de définir le mode de règlement des montants facturés. Un accord inclut les modes de règlement qui s'appliquent aux diverses parties du montant facturé et la devise de règlement.

Par exemple, vous pouvez définir l'accord de versement suivant : première partie du montant facturé payé via la banque selon la méthode de règlement MR1, 40 % du montant restant payé selon la méthode de règlement MR2 et les 60 % restants payés selon la méthode de règlement MR3 qui peut être un effet à payer.

Mise à jour du prix moyen/dernier prix

Si cette case est cochée, le coût global moyen ou le dernier coût global doit être mis à jour.

Remarque

Si cette case est cochée, le Type objet gestion est Réception de commande fournisseur, Réception de programme d'achat ou Ligne de réception magasin.

Valeur par défaut

Le champ Mettre à jour prix d'achat (moyen/dernier) dans la session Factures rapprochées par lignes de réception (tfacp2551m000).

Général

Montant de la facture

Montant facturé à un tiers.

Remarque

Si le champ Méthode est Par Transport (FM) et la case Coût final réel est cochée dans la session Lignes d'ordre de transport (fmfoc2101m000) pour la ligne d'ordre de transport liée, ce champ est mis à jour avec les frais de transport réels de la ligne d'ordre de transport.

Statut de la facturation

Statut de la ligne dans Finances, qui peut être Ouvert, Approuvé, Tous acceptés ou Rapproché.

Remarque

Ce champ ne s'applique que si la case Réception de la facture est cochée.

Mettre à jour le statut des coûts d'achat réels

Statut de mise à jour des coûts d'achat réels, qui peut être Ouvert ou Coûts réels mis à jour.

Remarque

• Ce champ ne s'applique que si la case Réception de la facture est cochée.
• Ce champ reçoit le statut Coûts réels mis à jour lorsque, après rapprochement et l'approbation de la ligne de coût global dans Comptabilité fournisseurs et le (nouveau) traitement de la ligne, le montant de la facture est enregistré dans l'historique.
• Si ce champ a le statut Coûts réels mis à jour et que le Statut de la facturation est Tous acceptés, la ligne de coût global est entièrement terminée et peut être supprimée.

Traité

Si cette case est cochée, la ligne de coût global est traitée.

Remarque

Lors du traitement d'une ligne de commande fournisseur :

• Les lignes de coûts globaux qui sont liées aux réceptions réelles de la ligne de commande sont également traitées.
• L'historique est enregistré pour les coûts globaux des réceptions réelles.

Si le champ Méthode est Par Transport (FM), la ligne de coût global ne peut pas être traitée avant le rapprochement, l'approbation et le traitement de la facture de transport dans Comptabilité fournisseurs.

Approuvé

Si cette case est cochée, la ligne de coût global est approuvée.

TVA

TVA basée sur

Type de livraison à laquelle s'applique l'exception TVA pour la transaction.

Type de TVA sur service

Type de coût du service.

Classification TVA

Attribut des en-têtes et des lignes de commande qui permet de définir des exceptions de TVA pour la transaction. LN extrait la classification de TVA par défaut des tiers facturants et facturés.

Vous pouvez, par exemple, utiliser la classification de TVA pour :

• indiquer que les règlements au bénéfice d'un tiers facturant sont assujettis à une retenue à la source de l'impôt et des charges sociales ;
• Regrouper les tiers de votre entreprise qui ont les mêmes caractéristiques de TVA, par exemple les sous-traitants ou les agents externes.
• indiquer que la TVA doit être payée dans un pays différent du pays d'origine du service des ventes ou du service clients.

Exonéré

L'entité concernée n'est pas assujettie à la TVA. Les transactions entre tiers spécifiques, concernant des marchandises spécifiques et/ou ayant pour origine ou destination certains pays ou certaines régions, peuvent être exonérées de TVA. Les factures clients concernant des transactions qui bénéficient de cette exonération doivent comporter des montants de TVA nuls.

Il arrive que des entreprises soient exonérées de la TVA sur les ventes dans certaines juridictions fiscales. Les factures destinées à un client qui bénéficie d'une telle exonération ne doivent inclure aucun montant de TVA. Si vous êtes exempté de la TVA, vos fournisseurs ne doivent pas inscrire de montants de TVA sur leurs factures.

Pays TVA

Pays dans lequel la TVA doit être réglée ou déclarée. Le pays de TVA peut être différent du pays de réception ou d'expédition des marchandises.

N° identification

Numéro employé pour identifier les personnes morales ou les sociétés. Les administrations fiscales attribuent des numéros de TVA aux sociétés enregistrées. Vos tiers doivent vous fournir leur numéro de TVA. Les tiers sans numéro de TVA sont considérés comme des personnes privées.

Code TVA

Code qui identifie le taux de TVA et détermine comment LN calcule et enregistre les montants de TVA.

Pays TVA

Pays dans lequel la TVA doit être réglée ou déclarée. Le pays de TVA peut être différent du pays de réception ou d'expédition des marchandises.

N° identification

Numéro employé pour identifier les personnes morales ou les sociétés. Les administrations fiscales attribuent des numéros de TVA aux sociétés enregistrées. Vos tiers doivent vous fournir leur numéro de TVA. Les tiers sans numéro de TVA sont considérés comme des personnes privées.

Certificat d'exonération

Certificat émis par une administration fiscale pour une entreprise donnée et qui exempte cette dernière de la TVA dans le territoire placé sous sa juridiction. Quand vous achetez des marchandises et des services, vous devez fournir le numéro de ce certificat à votre fournisseur pour autoriser ces derniers à ne pas collecter la TVA. Le certificat d'exonération de TVA doit comporter 24 caractères.

Motif d'exonération

Description définie par l'utilisateur qui est basée sur une écriture et son journal. Les codes Motif facilitent la sélection des données pour les consultations et le reporting.