Impression de déclarations d'utilisation finale (tcgtc3410m000)
Utilisez la session pour imprimer les déclarations d'utilisation finale (EUD).
Remarque
- Vous ne pouvez accéder à cette session que si :
- La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
- La case Instructions d'utilisation finale est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
- Cd Décl utilisation finale
-
Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : codes Déclaration d'utilisation finale.
- Code d'instr. d'util. fin.
-
Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : codes Instruction d'utilisation finale.
- Type éch. commercial
-
Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : type d'échange commercial.
Valeurs autorisées
- Exporter
- Importation
- Sortie nationale
- Entrée nationale
- Autre
- Tiers vendeur
-
Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : tiers vendeurs.