Simulation des vérifications de conformité d'embargo et de boycott (tcgtc1201m100)

Cette session permet de simuler la vérification de conformité d'embargo et de boycott pour les transactions entrantes. Vous pouvez afficher le résultat de la vérification qui est généré.

Remarque
  • Vous ne pouvez effectuer la vérification de conformité que lorsque les valeurs sont spécifiées dans les champs suivants :
    • Pays expéditeur
    • Pays destinataire
    • Article
    • Date de vérification
Embargos

Si cette case est cochée, LN simule la vérification de conformité d'embargo pour les transactions entrantes.

Boycotts

Si cette case est cochée, LN simule la vérification de conformité de boycott pour les transactions entrantes.

Tiers acheteur

Tiers pour lequel la vérification de conformité est simulée.

Remarque

Ce champ n'est activé que si la case Boycotts est cochée.

Adresse du tiers expéditeur

Adresse du lieu d'expédition des marchandises.

Pays expéditeur

Pays depuis lequel les marchandises sont expédiées.

Adresse du tiers destinataire

Adresse à laquelle les marchandises sont expédiées.

Pays destinataire

Pays vers lequel les marchandises sont expédiées.

Type éch. commercial

Type d'échange commercial pour lequel l'embargo et/ou le boycott est applicable.

Valeurs autorisées

Type d'échange commercial

  • Exporter
  • Importation
  • Sortie nationale
  • Entrée nationale
  • Autre
Article

Article auquel le embargo et/ou le boycott sont applicables.

Site

Site dans lequel les données d'article sont utilisées.

Date de vérification

Date et heure à laquelle la vérification de conformité doit être exécutée.

Embargo trouvé

Indique s'il existe une transaction entrante pour l'embargo.

Valeurs autorisées

  • Oui
  • Non
  • Sans objet
Ligne d'embargo

Numéro de ligne de transaction d'embargo d'entrée.

Vérifier résultat

Résultat de la vérification de conformité.

Motif de réussite

Motif affecté à la ligne de transaction d'embargo.

Lignes d'embargo multiples

Indique si la transaction entrante inclut plusieurs lignes d'embargo à vérifier.

Boycott trouvé

Indique s'il existe des transactions entrantes pour boycott.

Valeurs autorisées

  • Oui
  • Non
  • Sans objet
Ligne de boycott

Numéro de ligne de la transaction de boycott en entrée.

Vérifier résultat

Résultat de la vérification de conformité.

Motif de réussite

Motif affecté à la ligne de transaction de boycott.

Lignes de boycott multiples

Indique si la transaction entrante inclut plusieurs lignes de boycott à vérifier.