Types de licences de déclaration (tcgtc1134m000)

Cette session permet d'afficher et de gérer la liste des types de licence de déclaration. Les types de licence de déclaration peuvent être utilisés dans la session Décl. util. fin. (tcgtc3610m000) pour indiquer le type de licence qui doit être obtenu par le fournisseur.

Remarque

Vous ne pouvez accéder à cette session que si :
- La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
- La case Instructions d'utilisation finale est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Type de licence de déclaration: Code du type de licence de déclaration.
Description: Description ou nom du code.