Ligne d'embargo d'exportation (tcgtc0681m000)

Cette session permet de gérer les lignes d'embargo d'exportation qui peuvent être utilisées pour la vérification de l'exportation des marchandises.
Ces sessions sont affichées en tant que sessions satellites :
  • Lignes d'article d'embargo d'importation (tcgtc0182m100)
  • Exceptions de ligne d'embargo d'importation (tcgtc0183m100)
  • Résultats de vérification de conformité doc. (tcgtc1510m000)
Code Embargo

Code de l'embargo.

Description

Description ou nom du code.

Ligne

Numéro de ligne de la ligne d'embargo pour laquelle les lignes d'exportation sont gérées.

Pays

Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : pays pour lesquels les lignes d'embargo d'importation sont gérées.

Description

Description ou nom du code.

Ensemble de pays

Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : ensemble de pays pour lesquels les lignes d'embargo d'importation sont gérées.

Description

Description ou nom du code.

Date d'application

Date et heure de début de validité de la ligne d'embargo importée.

Date d'expiration

Date et heure de fin de validité de la ligne d'importation d'embargo.

Actif

Indique que les données d'embargo peuvent être modifiées.

Tous les articles

Indique que la ligne d'importation d'embargo est applicable pour tous les articles.