Exception de document pour entrée nationale (tcgtc0630m300)
Utilisez la session pour créer et gérer les exceptions de document d'entrée nationale. Les exceptions de document d'exportation peuvent être utilisées pour annuler les vérifications de conformité. Si une exception de document est liée à un document, la vérification de conformité du document n'est pas nécessaire.
Remarque
- Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'importation dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000) est cochée.
- Voir aussi :
- Conformité des échanges internationaux
- Résultats de vérification de conformité
- Approbation des résultats du contrôle de conformité
- Contrôle de conformité d'importation
- Vérification de conformité d'importation interne
- Licences d'importation - Vue générale
- Vérification des licences d'importation
- Consommations de licence d'importation
- Suppression des licences de conformité d'importation
- Ensemble de pays
- Description
- Pays
- Description
- Groupe de tiers
- Description de la série
- Tiers vendeur
- Nom
- Tiers expéditeur
- Tiers acheteur
- Tiers destinataire
- Type du document
- Type de commande fournisseur
- Type de commande fournisseur
- Date d'application
- Date d'expiration
- Exception de vérification de conformité
- Approb. résultat vérif. conform. exportation
- Texte