Exception de document d'exportation (tcgtc0630m000)

Utilisez la session pour créer et gérer les exceptions de document d'exportation qui peuvent être utilisées pour annuler les vérifications de conformité. Si une exception de document est liée à un document, la vérification de conformité du document n'est pas nécessaire.
Remarque
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Exportation dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000) est cochée.
  • Voir aussi :
    • Conformité des échanges internationaux
Ensemble de pays

Code de l'ensemble de pays pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Remarque

Ce champ est activé si la valeur du champ Pays n'est pas indiquée.

Description

Description ou nom du code.

Pays

Code Pays pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Remarque

Ce champ est activé si la valeur du champ Ensemble de pays n'est pas indiquée.

Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Code du groupe de tiers pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Remarque

Ce champ est activé si le Tiers destinataire ou le Tiers acheteur n'est pas spécifié.

Description de la série

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Code du tiers acheteur pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Remarque

Ce champ est activé si le Groupe de tiers n'est pas spécifié.

Nom

Description ou nom du code.

Tiers destinataire

Code du tiers destinataire pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Remarque
  • Ce champ est activé si le Groupe de tiers n'est pas spécifié.
  • Ce tiers doit être lié au Tiers acheteur spécifié.
Type du document

Type d'objet de gestion.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Expédition
  • Sans objet
Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Commandes (TD) est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
  • Ce champ n'est activé que si le Type du document est de type Commande client ou Sans objet.
Type de commande client

Code du type de commande client pour lequel l'exception d'exportation est définie.

Type de commande client

Description ou nom du code.

Date d'application

Date et heure à partir desquelles le document d'exception d'exportation est applicable.

Date d'expiration

Date et heure à partir desquelles le document d'exception d'exportation n'est pas applicable.

Exception de vérification de conformité

Si cette case est cochée, la vérification de conformité doit être réalisée pour le document.

Approb. résultat vérif. conform. exportation

Indique si le résultat de la vérification de conformité doit être approuvé manuellement.

Remarque
  • Ce champ est uniquement affiché si le champ Approb. résultat vérification de conformité est défini sur Via exceptions dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
  • Ce champ n'est activé que si la case Exception de vérification de conformité n'est pas cochée.
Texte

Indique que le texte relatif à l'exception est disponible.