Licence pour sortie nationale (tcgtc0620m600)

Cette session permet de créer et de gérer les licences de ventes nationales qui peuvent être utilisées pour la vérification interne pour les ventes de marchandises nationales. Cette vérification peut être effectuée pour les commandes clients (exportation planifiée) et les expéditions.

Les licences de ventes nationales sont uniquement valides pendant une période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Remarque

Cette session inclut les licences pour lesquelles le type d'échange commercial est défini sur Sortie nationale

Catégorie de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

Standard
Générique
Code Motif d'exonération

Motif de l'exonération.

Remarque

Ce champ est activé lorsque le code Examen du type Exonération est sélectionné.

Classification de licence

La classification de la licence.

Licence de marketing

Indique si la licence est un type marketing ou n'importe quel autre type.

Valeurs autorisées

Non
Général
Proposition spécifique
Ensemble de pays

Le groupe de pays défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Pays
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code Pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous indiquez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Ensemble de pays
  • Document
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Un groupe de tiers défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
  • Tiers acheteur
Description de la série

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Le code du tiers acheteur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Groupe de tiers
  • Document
Nom

Description ou nom du code.

Tiers destinataire

Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Groupe de tiers
  • Document
Adresse destinataire

Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :
    • Groupe de tiers
    • Ensemble de pays
    • Pays
  • Cette valeur est extraite par défaut du champ Adresse indiqué pour le tiers expéditeur dans la session Tiers (tccom4100s000).
Description de la ville

Description ou nom du code.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Sans objet
Remarque

Ce champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :

  • Ensemble de pays
  • Pays
  • Groupe de tiers
  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
Société de document

Code de la société à laquelle le type de document est lié.

Article

Code de l'article pour lequel la licence de ventes nationales est émise.

Remarque

Vous ne pouvez pas spécifier d'articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste.

Description

Description ou nom du code.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution lié à l'article acheté.

Remarque

Le numéro d'évolution zéro indique une configuration standard

Description

Description ou nom du code.

Code Licence

Le numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des ventes nationales.

Remarque

Cette valeur est extraite par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Statut

Statut de la ligne d'article de licence.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence de ventes nationales est temporaire.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :

  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Objet de gestion
Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Licence requise
Exception
Aucune licence requise
Remarque
  • Par défaut, ce champ prend la valeur Licence requise. Cependant, vous pouvez modifier la valeur.
  • Vous pouvez uniquement modifier ce paramètre si la case Temporaire n'est pas cochée.
Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
N° licence

Le numéro de licence émis pour les ventes de marchandises nationales.

Employé responsable

Employé responsable de la licence.

Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les Workbenches de Licence.
  • Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente.
Nom

Description ou nom du code.

Date d'application

Date à laquelle la licence est applicable.

Remarque

Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date jusqu'à laquelle la licence est applicable.

Remarque

Cette date doit être postérieure à la Date d'application.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Appliquer valeur limite est désélectionnée.

Quantité licence

La limite de quantité des marchandises vendues.

Remarque
  • Ce champ n'est activé que si la case Appliquer quantité limite est cochée.
  • La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.
Description

Description ou nom du code.

Quantité consommée de livraison

Quantité de marchandises consommées.

Unité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limite spécifiée pour la quantité est applicable.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Quantité de commande consommée

La quantité de commande consommée.

Quantité consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Quantité restante

Quantité de marchandises restantes.

Devise

Code de la devise dans laquelle la valeur est exprimée.

Valeur de licence

Valeur totale des marchandises.

Valeur de ligne d'expédition de licence

Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Valeur de commande consommée

Valeur de la commande consommée.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur des ventes de marchandises s'applique.

Remarque

Cette case n'est activée que si la case Appliquer quantité limite est désélectionnée.

Valeur de licence

La limite de la valeur des marchandises vendues pour une période spécifique, telle que 12 mois d'expéditions.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • Cette valeur doit être supérieure à zéro.
Devise de la valeur limitée

La devise dans laquelle la Valeur de licence est exprimée.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée.
  • Cette valeur s'appuie par défaut sur la devise du Document ou Tiers acheteur spécifié ou sur la devise locale.
Valeur de ligne d'expédition de licence

Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Remarque
  • Ce champ est activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est sélectionnée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est extraite par défaut du champ Valeur de licence.
Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Valeur restante

Valeur des marchandises restantes.

Employé responsable

Code du commercial interne responsable de la licence.

Réglementation juridique

Code de réglementation juridique.

Date de soumission de licence

Date à laquelle la licence est soumise.

Date d'émission de la licence

Date à laquelle la licence est émise.

Date création

Date de création de la licence.

Créé par

Nom de l'employé qui a créé la licence.

Date de modification

Date à laquelle la licence est modifiée.

Modifié par

Nom de l'employé qui a modifié la licence.