Licences pour sortie nationale (tcgtc0120m400)
Cette session permet de créer et de gérer les licences de ventes nationales qui peuvent être utilisées pour la vérification interne à réaliser sur les ventes de marchandises nationales. Ce contrôle peut être effectué pour les commandes clients (exportation planifiée) et les expéditions.
Les licences de ventes nationales sont uniquement valides pendant une période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.
- Cette session inclut les licences pour lesquelles le type d'échange commercial est défini sur Sortie nationale
- Vous pouvez uniquement accéder à cette session si la case Sortie nationale est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
- Code Licence
-
Le numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services pour les ventes nationales.
RemarqueCette valeur est extraite par défaut du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Temporaire
-
Si cette case est cochée, la licence de ventes nationales est temporaire.
RemarqueCe champ est uniquement activé si vous indiquez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Tiers acheteur
- Tiers destinataire
- Document
- Ensemble de pays
-
Le groupe de pays défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Pays
- Adresse destinataire
- Tiers destinataire
- Document
- Description
-
Description ou nom du code.
- Pays
-
Le code pays pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si vous indiquez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Ensemble de pays
- Document
- Adresse destinataire
- Tiers destinataire
- Description
-
Description ou nom du code.
- Groupe de tiers
-
Un groupe de tiers défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Adresse destinataire
- Tiers destinataire
- Document
- Tiers acheteur
- Description de la série
-
Description ou nom du code.
- Tiers acheteur
-
Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Groupe de tiers
- Document
- Nom
-
Description ou nom du code.
- Tiers destinataire
-
Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :
- Groupe de tiers
- Document
- Adresse destinataire
-
Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.
Remarque- Ce champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :
- Groupe de tiers
- Ensemble de pays
- Pays
- Cette valeur est extraite par défaut du champ Adresse indiqué pour le tiers expéditeur dans la session Tiers (tccom4100s000).
- Ce champ est uniquement activé si vous ne spécifiez pas de valeur dans l'un des champs suivants :
- Description de la ville
-
Description ou nom du code.
- Document
-
Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Valeurs possibles :
- Commande client
- Contrat
- Sans objet
RemarqueCe champ n'est pas activé si vous spécifiez une valeur dans l'un des champs suivants :
- Ensemble de pays
- Pays
- Groupe de tiers
- Tiers acheteur
- Tiers destinataire
- Société de document
-
La société de l'objet de gestion pour laquelle la licence est valide.
Remarque- Ce champ est uniquement actif si le champ Document est défini sur une valeur autre que Sans objet.
- La société spécifiée doit être une société logistique.
- Objet gestion
-
Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Remarque- Ce champ n'est activé que si :
- Le champ Document est défini sur une valeur autre que Sans objet.
- La valeur est indiquée dans le champ Société d'objet de gestion.
Si ce champ est activé, la valeur spécifiée est basée sur le champ de type de Document.
- Ce champ n'est activé que si :
- Article
-
Le code de l'article pour lequel la licence de ventes nationales est émise.
RemarqueVous ne pouvez pas spécifier d'articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Numéro d'évolution
-
Le numéro d'évolution lié à l'article vendu.
RemarqueLe numéro d'évolution zéro indique une configuration standard
- Description
-
Description ou nom du code.
- Code Examen
-
Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.
Valeurs autorisées :
- Licence requise
- Exception
- Aucune licence requise
Remarque- Par défaut, ce champ prend la valeur Licence requise. Cependant, vous pouvez modifier la valeur.
- Vous pouvez uniquement modifier ce paramètre si la case Temporaire est désactivée.
- Réglementation juridique
-
Code de l'entité de réglementation.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Type de licence
-
Type de licence utilisé pour les ventes marchandises nationales.
Valeurs autorisées
- ITAR
- EECN
- N° licence
-
Le numéro de licence créé pour les ventes de marchandises nationales.
- Employé responsable
-
L'employé chargé des ventes de marchandises nationales.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Appliquer quantité limite
-
Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.
RemarqueCette case est uniquement activée si la case Appliquer valeur limite n'est pas cochée.
- Quantité licence
-
La limite de quantité des marchandises vendues.
Remarque- Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite est cochée.
- La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.
- Unité
-
L'unité dans laquelle est exprimée la quantité de marchandises vendues.
- Quantité consommée de livraison
-
La quantité d'articles consommée.
- Quantité restante
-
La quantité d'articles restante.
- Appliquer valeur limite
-
Si cette case est cochée, la limitation de valeur des ventes de marchandises nationales s'applique.
RemarqueCette case n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite n'est pas cochée.
- Valeur de licence
-
La limitation de valeur des marchandises vendues pour une période spécifique, telle que 12 mois d'expéditions.
Remarque- Ce champ est uniquement activé et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est cochée.
- La valeur doit être supérieure à zéro.
- Devise de la valeur limitée
-
Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur de licence.
Remarque- Ce champ est disponible et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est cochée.
- Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Document spécifié, du Tiers acheteur ou la devise locale.
- Valeur de ligne d'expédition de licence
-
La valeur (coût) de la limite de marchandises achetées pouvant être expédiées pour chaque ligne d'expédition.
Remarque- Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
- Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur de licence.
- Cette valeur est exprimée selon la Devise de valeur limitée.
- Valeur consommée de livraison
-
Le montant de la quantité d'articles consommée.
- Valeur restante
-
Le montant de la quantité d'articles restante.
- Date d'application
-
La date et l'heure à partir desquelles la licence est applicable.
RemarqueLa date spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration.
- Date d'expiration
-
La date et heure de fin de validité de la licence.
RemarqueLa date spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.
- Lignes d'articles présentes
-
Indique que des lignes d'article sont présentes dans la licence.
- Lignes de pays présentes
-
Indique que des lignes de pays sont présentes dans la licence.
- Lignes de tiers présentes
-
Indique que des lignes de tiers sont présentes dans la licence.
- Conditions présentes
-
Indique que des lignes de conditions sont présentes dans la licence.
- Licences enfant présentes
-
Indique que des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.