Licences d'importation (tcgtc0120m100)

Cette session permet de créer et gérer les licences d'importation. Les licences d'importation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises importées. Ce contrôle est exécuté pour les commandes fournisseurs (importation planifiée) et les réceptions.

Les licences d'importation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Remarque
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Importation dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000) est cochée.
Code Licence

Le numéro d'identification de la licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services importés.

Remarque

La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence est temporaire.

Remarque

Ce champ n'est activé que si l'une des valeurs suivantes est spécifiée :

  • Tiers vendeur
  • Tiers expéditeur
  • Document
Ensemble de pays

Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si l'une des valeurs suivantes est spécifiée :

  • Pays
  • Adresse expéditeur
  • Tiers expéditeur
  • Document
Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas disponible si le champ Ensemble de pays ou Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Un groupe de tiers défini par l'utilisateur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas activé si l'Adresse expéditeur, le Tiers expéditeur ou le Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Tiers vendeur

Le tiers vendeur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Tiers expéditeur

Le tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Adresse expéditeur

Adresse du tiers expéditeur pour lequel la licence est valide.

Description

Description ou nom du code.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande fournisseur
  • Réception
  • Sans objet
Société d'objet de gestion

La société de l'objet de gestion pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Objet gestion

Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Document a la valeur Sans objet.
    • La Société de document n'est pas spécifiée.

Si ce champ est activé, la valeur spécifiée est basée sur le champ de type de Document.

Article

Code de l'article.

Remarque

Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'import.

Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
  • Ce champ n'est activé que si :
    • L'Article est spécifié.
    • Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licence d'importation (tcgtc1520m100).
  • Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
Description

Description ou nom du code.

N° article fab

Le numéro de pièce du fabricant (NAF) pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Numéros article fabricant implémentés n'est pas sélectionné dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
    • Le champ Article n'est pas spécifié dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
    • L'Article à numéro d'article de fabricant n'est pas renseigné dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000).
Description

Description ou nom du code.

Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Licence requise
Exception
Aucune licence requise
Remarque

Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée.

Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Le type de licence utilisé pour l'importation de marchandises.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
N° licence

Numéro de licence lié au type de licence.

Employé responsable

L'acheteur responsable de la licence.

Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
  • La valeur par défaut est issue de l'acheteur du Profil Utilisateur d'achat.
Description

Description ou nom du code.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case n'est pas disponible si la case Appliquer valeur limite est cochée.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur indiquée doit être supérieure à zéro.

Unité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Quantité consommée de livraison

Quantité de marchandises consommées.

Quantité restante

Quantité de marchandises restantes.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.

Remarque

Cette case n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite n'est pas cochée.

Valeur de licence

La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer valeur limite est cochée. Cette valeur doit être supérieure à zéro.

Devise de la valeur limitée

Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur de licence.

Remarque
  • Ce champ est disponible et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est cochée.
  • Cette valeur est basée par défaut sur la devise de l'Document, du Tiers vendeur ou la devise locale spécifiée.
Valeur de ligne d'expédition de licence

Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Remarque
  • Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur de licence.
  • Cette valeur est exprimée selon la Devise de licence.
Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Valeur restante

Valeur des marchandises restantes.

Date d'application

Date à partir de laquelle la licence devient valide.

Remarque

La valeur spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date à partir de laquelle la licence n'est pas valide.

Remarque

La valeur spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.

Lignes d'articles présentes

Indique que des lignes d'article sont présentes dans la licence.

Lignes de pays présentes

Indique que des lignes de pays sont présentes dans la licence.

Lignes de tiers présentes

Indique que des lignes de tiers sont présentes dans la licence.

Conditions présentes

Indique que des lignes de conditions sont présentes dans la licence.

Licences enfant présentes

Indique que des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.

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