Licences d'exportation (tcgtc0120m000)

Cette session permet de créer et de gérer les licences d'exportation. Les licences d'exportation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises exportées. Cette vérification n'est effectuée que pour les commandes clients (exportation planifiée) et les livrables de contrat.

Les licences d'exportation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Remarque
  • Cette session peut être affichée comme session satellite dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000).
Code Licence

Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.

Remarque

La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Description

Description ou nom du code.

Temporaire

Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :

  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Objet de gestion
Ensemble de pays

Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Le champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée :

  • Pays
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
Description

Description ou nom du code.

Pays

Le code pays pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas disponible si le champ Ensemble de pays ou Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Groupe de tiers

Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas disponible si l'Adresse destinataire, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire ou le Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié.

Description

Description ou nom du code.

Tiers destinataire

Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.

Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Adresse destinataire

Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.

Description

Description ou nom du code.

Date de soumission de licence

Date à laquelle la licence est soumise.

Date d'émission de la licence

Date à laquelle la licence est émise.

Date création

Date de création de la licence.

Créé par

Nom de l'employé pour créer la licence.

Date de modification

Date à laquelle la licence est modifiée.

Modifié par

Nom de l'employé pour modifier la licence.

Document

Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Sans objet
Société d'objet de gestion

Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Objet gestion

Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Document a la valeur Sans objet.
    • La Société d'objet de gestion n'est pas spécifiée.

Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur la valeur indiquée dans le champ du type de Document.

Article

Code de l'article.

Remarque

Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.

Numéro d'évolution

Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'export.

Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
  • Ce champ n'est activé que si :
    • L'Article est spécifié.
    • Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000).
  • Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
Description

Description ou nom du code.

Code Examen

Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Licence requise
Exception
Aucune licence requise
Remarque

Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée.

Réglementation juridique

Code de l'entité de réglementation.

Description

Description ou nom du code.

Type de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

ITAR
EECN
Lignes d'articles présentes

Indicateur pour afficher si des lignes d'article sont présentes dans la licence.

Lignes de pays présentes

Indicateur permettant d'afficher si des lignes de pays sont présentes dans la licence.

Lignes de tiers présentes

Indicateur permettant d'afficher si des lignes de tiers sont présentes dans la licence.

Conditions présentes

Indicateur pour afficher si des lignes de conditions sont présentes dans la licence.

Licences enfant présentes

Indicateur permettant d'afficher si des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.

Code Motif d'exonération

Code Motif d'exonération.

Description

Description ou nom du code.

Code Embargo

Code d'identification d'embargo.

Description

Description ou nom du code.

Classification de licence

La classification de la licence.

Description

Description ou nom du code.

Licence de marketing

Indique si la licence est un type marketing ou n'importe quel autre type.

Valeurs autorisées

Non
Général
Proposition spécifique
N° licence

Numéro de licence lié au type de licence.

Employé responsable

Employé responsable de la licence.

Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
  • Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente.
Description

Description ou nom du code.

Valeur de commande consommée

Valeur de licence

La valeur de licence.

Valeur consommée de livraison

Valeur de livraison consommée.

Type d'exportation

Code du type d'exportation.

Exportateur

Le code exportateur

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.

Remarque

Cette case n'est pas disponible si la case Appliquer valeur limite est cochée.

Quantité licence

Limite de la quantité de marchandises.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Unité

Unité utilisée pour exprimer la quantité.

Quantité consommée de livraison

Quantité de marchandises consommées.

Quantité restante

Quantité de marchandises restantes.

Appliquer quantité limite

Si cette case est cochée, une limite de quantité est appliquée.

Quantité licence

La quantité de licence.

Quantité consommée de livraison

La quantité de livraison consommée.

Appliquer valeur limite

Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.

Remarque

Cette case n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite n'est pas cochée.

Valeur de licence

La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions.

Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Devise de la valeur limitée

Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur de licence.

Remarque
  • Ce champ est disponible et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est cochée.
  • Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Objet de gestion spécifié, du Tiers acheteur ou la devise locale.
Valeur de ligne d'expédition de licence

Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.

Remarque
  • Ce champ est disponible si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur de licence.
  • Cette valeur est exprimée selon la Limitation de valeur.
Valeur consommée de livraison

Valeur des marchandises consommées.

Valeur restante

Valeur des marchandises restantes.

Valeur de licence

La valeur de licence.

Valeur consommée de livraison

Valeur de livraison consommée.

Date d'application

Date à laquelle la licence devient utilisable.

Remarque

Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date à partir de laquelle la licence n'est pas effective.

Remarque

Cette date doit être postérieure à la Date d'application.

Catégorie de licence

Type de licence.

Valeurs autorisées

Standard
Générique