Licences d'exportation (tcgtc0120m000)
Cette session permet de créer et de gérer les licences d'exportation. Les licences d'exportation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises exportées. Cette vérification n'est effectuée que pour les commandes clients (exportation planifiée) et les livrables de contrat.
Les licences d'exportation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.
- Cette session peut être affichée comme session satellite dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000).
- Code Licence
-
Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.
RemarqueLa valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Temporaire
-
Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire.
RemarqueCe champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :
- Tiers acheteur
- Tiers destinataire
- Objet de gestion
- Ensemble de pays
-
Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
RemarqueLe champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée :
- Pays
- Adresse destinataire
- Tiers destinataire
- Document
- Description
-
Description ou nom du code.
- Pays
-
Le code pays pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas disponible si le champ Ensemble de pays ou Document est spécifié.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Groupe de tiers
-
Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas disponible si l'Adresse destinataire, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire ou le Document est spécifié.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Tiers acheteur
-
Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Tiers destinataire
-
Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.
RemarqueCe champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.
- Adresse destinataire
-
Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Date de soumission de licence
-
Date à laquelle la licence est soumise.
- Date d'émission de la licence
-
Date à laquelle la licence est émise.
- Date création
-
Date de création de la licence.
- Créé par
-
Nom de l'employé pour créer la licence.
- Date de modification
-
Date à laquelle la licence est modifiée.
- Modifié par
-
Nom de l'employé pour modifier la licence.
- Document
-
Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Valeurs possibles :
- Commande client
- Contrat
- Sans objet
- Société d'objet de gestion
-
Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide.
Remarque- Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet.
- La société spécifiée doit être une société logistique.
- Objet gestion
-
Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Remarque- Ce champ n'est pas actif si :
- Le champ Document a la valeur Sans objet.
- La Société d'objet de gestion n'est pas spécifiée.
Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur la valeur indiquée dans le champ du type de Document.
- Ce champ n'est pas actif si :
- Article
-
Code de l'article.
RemarqueLes articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.
- Numéro d'évolution
-
Le numéro d'évolution utilisé pour une licence d'export.
Remarque- Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
- Ce champ n'est activé que si :
- L'Article est spécifié.
- Aucune ligne de consommation n'est créée pour la licence dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000).
- Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Code Examen
-
Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.
Valeurs autorisées
- Licence requise
- Exception
- Aucune licence requise
RemarquePar défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée.
- Réglementation juridique
-
Code de l'entité de réglementation.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Type de licence
-
Type de licence.
Valeurs autorisées
- ITAR
- EECN
- Lignes d'articles présentes
-
Indicateur pour afficher si des lignes d'article sont présentes dans la licence.
- Lignes de pays présentes
-
Indicateur permettant d'afficher si des lignes de pays sont présentes dans la licence.
- Lignes de tiers présentes
-
Indicateur permettant d'afficher si des lignes de tiers sont présentes dans la licence.
- Conditions présentes
-
Indicateur pour afficher si des lignes de conditions sont présentes dans la licence.
- Licences enfant présentes
-
Indicateur permettant d'afficher si des lignes de licence enfants sont présentes dans la licence.
- Code Motif d'exonération
-
Code Motif d'exonération.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Code Embargo
-
Code d'identification d'embargo.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Classification de licence
-
La classification de la licence.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Licence de marketing
-
Indique si la licence est un type marketing ou n'importe quel autre type.
Valeurs autorisées
- Non
- Général
- Proposition spécifique
- N° licence
-
Numéro de licence lié au type de licence.
- Employé responsable
-
Employé responsable de la licence.
Remarque- Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
- Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Valeur de commande consommée
- Valeur de licence
-
La valeur de licence.
- Valeur consommée de livraison
-
Valeur de livraison consommée.
- Type d'exportation
-
Code du type d'exportation.
- Exportateur
-
Le code exportateur
- Appliquer quantité limite
-
Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.
RemarqueCette case n'est pas disponible si la case Appliquer valeur limite est cochée.
- Quantité licence
-
Limite de la quantité de marchandises.
RemarqueCe champ n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
- Unité
-
Unité utilisée pour exprimer la quantité.
- Quantité consommée de livraison
-
Quantité de marchandises consommées.
- Quantité restante
-
Quantité de marchandises restantes.
- Appliquer quantité limite
-
Si cette case est cochée, une limite de quantité est appliquée.
- Quantité licence
-
La quantité de licence.
- Quantité consommée de livraison
-
La quantité de livraison consommée.
- Appliquer valeur limite
-
Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.
RemarqueCette case n'est disponible que si la case Appliquer quantité limite n'est pas cochée.
- Valeur de licence
-
La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions.
RemarqueCe champ n'est disponible que si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
- Devise de la valeur limitée
-
Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur de licence.
Remarque- Ce champ est disponible et obligatoire si la case Appliquer valeur limite est cochée.
- Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Objet de gestion spécifié, du Tiers acheteur ou la devise locale.
- Valeur de ligne d'expédition de licence
-
Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.
Remarque- Ce champ est disponible si la case Appliquer valeur limite est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
- Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur de licence.
- Cette valeur est exprimée selon la Limitation de valeur.
- Valeur consommée de livraison
-
Valeur des marchandises consommées.
- Valeur restante
-
Valeur des marchandises restantes.
- Valeur de licence
-
La valeur de licence.
- Valeur consommée de livraison
-
Valeur de livraison consommée.
- Date d'application
-
Date à laquelle la licence devient utilisable.
RemarqueCette date doit être antérieure à la Date d'expiration.
- Date d'expiration
-
Date à partir de laquelle la licence n'est pas effective.
RemarqueCette date doit être postérieure à la Date d'application.
- Catégorie de licence
-
Type de licence.
Valeurs autorisées
- Standard
- Générique