Classifications de conformités d'articles (tcgtc0112m000)
Cette session permet de gérer la liste de classification de conformité d'article. Les classifications de conformité d'article peuvent être utilisées sur les données de conformité des articles pour faciliter la classification des articles soumis à la conformité des échanges commerciaux.
Remarque
- Il est impossible de supprimer l'enregistrement de classification de conformité d'article utilisé pour d'autres sessions.
- Vous ne pouvez accéder à cette session que lorsque la case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
- Classification de conformité d'article
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Code de la classification de conformité d'article.
- Description
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Description ou nom du code.
- Type de classification article
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Type de classification d'article.
Valeurs autorisées
- ITAR / Branche militaire
- EAR / Double usage
- EAR99 / Exonération
- Autre
- Entité de réglementation
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Entité légale de la classification d'article.
- Description
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Description ou nom du code.