Données de conformité de vente article (tcgtc0110m000)
Cette session permet de créer et de gérer les données d'article spécifiques pour la conformité à l'export. Les données de conformité d'article peuvent être utilisées pour la vérification externe de conformité.
- Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Exportation dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000) est cochée.
- Vous pouvez envoyer les données spécifiques à l'article concerné à une application externe pour effectuer la vérification de conformité. En outre, lors de l'exécution de la vérification interne, vous devez vérifier la présence des données de conformité de l'article.
- Les données doivent être imprimées dans le rapport Logistique.
- Les données d'article sont gérées selon le pays et sont valables pour la période spécifiée.
- Article
-
Code de l'article.
RemarqueLes articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués.
- Pays
-
Code Pays (pays destinataire).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Numéro d'évolution
-
Le numéro d'évolution utilisé pour la vérification de la conformité externe.
Remarque- Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par nunéro d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).
- Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Date d'application
-
Date à partir de laquelle les données d'article sont applicables.
RemarqueCette date doit être antérieure à la Date d'expiration.
- Date d'expiration
-
Date à partir de laquelle les données d'article ne sont pas applicables.
RemarqueCette date doit être postérieure à la Date d'application.
- Code HS
-
Code du système harmonisé.
Remarque- Cette valeur est extraite par défaut de la session Articles (tcibd0501m000).
- Vous ne pouvez pas utiliser le code HS dont la Date d'expiration spécifiée dans la session Codes de système harmonisé (tcmcs0128m000) est antérieure à la Date d'expiration.
- Description
-
Description ou nom du code.
- ITAR / Branche militaire
-
La catégorie d'articles de la Liste des munitions américaines, qui sont contrôlés par l'International Traffic in Arms Regulations (ITAR) ou d'autres règlementations similaires, pour la vérification des articles et services liés à la défense.
- EAR / Double usage
-
Code Export Control Classification Number (numéro de classification de vérification à l'export).
- Z Number
-
Numéro de demande d'informations de licence.
- Code Schedule B
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Code d'exportation spécifique américain, utilisé à des fins de reporting.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Numéro CCATS
-
Numéro du système de traçage automatisé de classification des marchandises.
- N° nomenclature OTAN
-
Numéro de nomenclature du Traité Nord Atlantique.
- Pays d'origine
-
Pays où l'article est fabriqué à l'origine.
RemarqueCette valeur est extraite par défaut de la session Articles (tcibd0501m000).
- Date/heure de vérification d'intégralité de licence
-
Spécifiez le niveau auquel la licence d'utilisation finale doit être vérifiée pour l'article lié à la ligne de commande client.
Valeurs autorisées
- Saisie / Lien
- Approbation / activation
- Lancement
- Réception
- Expédition
- Date/heure vérificat. intégralité d'instruction d'utilisation finale
-
Indiquez le niveau auquel l'instruction d'utilisation finale liée à la ligne de commande client doit être vérifiée.
Valeurs autorisées
- Lien
- Approbation / activation
- Lancement
- Réception
- Expédition
- Texte
-
Si cette case est cochée, le texte lié à la conformité est présent.