Classifications de licences tcgtc0109m000

Cette session permet de gérer les classifications de licence. Les classifications de licence sont utilisées pour les sessions Licence et permet aux utilisateurs de déclarer sur différentes licences.
Remarque
  • Vous ne pouvez pas supprimer les enregistrements de classification de licence utilisés dans d'autres entités.
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que dans les cas suivants :
    • La case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
    • La case Conformité des échanges commerciaux - exportation est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
Classification de licence

Code de la classification de licence.

Description

Description ou nom du code.