Codes par système de classification (tccls0111m000)
La session permet d'afficher et de gérer les codes de système de classification pour les marchandises et services.
Remarque
Cette session ne s'affiche que si :
La case Utiliser système de classification de la session Paramètres de classification (tccls0100m000) est cochée.
Un système de classification pour lequel la case Code Selon HS est désélectionnée dans la session Systèmes de classification (tccls0110m000) existe.
- Système de classification
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Système de classification applicable aux marchandises, aux services ou aux deux.
- Description
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Description ou nom du code.
- Code Système de classification
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Liste de codes Système de classification pour le système.
- Description
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Description ou nom du code.
- Date d'expiration
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Date et heure jusqu'auxquelles le code Système de classification est applicable.