Paramètres de classification (tccls0100m000)

Date et heure auxquelles les paramètres du système de classification sont définis.

Description ou nom du code.

Utiliser système de classification

Si cette case est cochée, le système de classification est utilisé pour les écritures taxables pour les marchandises et les services. Sinon, le code HS lié à l'article est applicable.

Système de classif. (marchandises)

Le code Système de classification utilisé pour les marchandises.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Utiliser système de classification est cochée.

Description

Description ou nom du code.

Util code HS art co val déf (march.)

Si cette case est cochée, le code de système harmonisé lié à l'article est considéré comme code Système de classification par défaut pour les marchandises.

Remarque

Cette case n'est activée que si une valeur est spécifiée dans le champ Système de classif. (marchandises).

Système de classification (services)

Le code Système de classification utilisé pour les services.

Remarque

Ce champ est activé seulement si la case Utiliser système de classification est cochée.

Util code HS art co val déf (services)

Si cette case est cochée, le code de système harmonisé lié à l'article est considéré comme code Système de classification par défaut pour les services.

Remarque

Cette case n'est activée que si une valeur est spécifiée dans le champ Système de classification (services).

Rôle du tiers (pour article)

1

Séquence de recherche permettant d'identifier le système de classification applicable aux rôles de tiers associés à l'article.

Valeurs autorisées

Destinataire / Expéditeur

Acheteur / Vendeur

Non applicable

Coût global

1

Séquence de recherche permettant d'identifier le système de classification applicable dans Service pour le coût global associé à l'article.

Valeurs autorisées

Type coût global

Non applicable

Service

1

Séquence de recherche pour identifier le système de classification applicable dans Service.

Valeurs autorisées

Type de TVA sur service

Tâche

Non applicable

Type de service

Type de contrat

Elément de coût

Projet

1

Séquence de recherche pour identifier le système de classification applicable dans Projet.

Valeurs autorisées

Secteur d'activité

Catégorie

Non applicable

Elément

Activité

Type de coût

Objet de coûts

Transport

1

Séquence de recherche pour identifier le système de classification applicable dans Transport.

Valeurs autorisées

Groupe/Combinaison moyens de transport

Classe de transport

Non applicable

Echange commercial intersociétés

1

Séquence de recherche pour identifier le système de classification applicable dans les échanges intersociétés.

Valeurs autorisées

Tâche / opération de référence

Dépense

Non applicable

Elément de coût

Données financières

1

Séquence de recherche pour identifier le système de classification applicable dans Finances.

Valeurs autorisées

Tiers

Compte général

Non applicable

Journal

Code TVA