Configuration des données pour instructions et déclarations d'utilisation finale

Pour utiliser la fonctionnalité Instructions d'utilisation finale (EUS)/Déclarations d'utilisation finale (EUD), cochez la case Instructions d'utilisation finale dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).

Configuration des données requises :

  • Types d'utilisateur final (tcgtc1131m000)
  • Utilisateurs finaux (tcgtc1130m000)
  • Consignataires (tcgtc1132m000)
  • Utilisé pour (tcgtc1133m000)
  • Types de licences de déclaration (tcgtc1134m000)
  • Types de réexportation (tcgtc1135m000)
  • Définition d'instructions d'utilisation finale

Vous pouvez créer une instruction d'utilisation finale manuellement ou utiliser l'option Créer instruction d'utilisation finale dans la session Lignes de commande client (tdsls4101m000) pour générer l'instruction d'utilisation finale en fonction des données spécifiées pour la ligne de commande client.