Suppression de déclarations d'utilisation finale

Vous pouvez supprimer une déclaration d'utilisation finale (UE) et les entités associées, telles que les lignes d'article, les validations de réexportation, les consignataires, les conditions et les notes. Lorsqu'une déclaration d'utilisation finale est supprimée, les licences liées ne sont pas supprimées, mais les liens de licence sont supprimés.
Remarque

Une déclaration d'utilisation finale ne peut pas être supprimée tant que le document est lié à la déclaration d'utilisation finale.

Suppression d'une déclaration d'utilisation finale planifiée

La déclaration d'utilisation finale ayant le statut Créé, Approuvé ou Modifié, qui n'a pas de documents liés, est prise en compte. Vous pouvez supprimer ces EUD manuellement au moyen de l'option Supprimer de la session Décl. util. fin. (tcgtc3610m000).

Lorsqu'une instruction d'utilisation finale est supprimée, toutes les déclarations d'utilisation finale associées sont également supprimées.

Suppression d'une déclaration d'utilisation finale traitée

La déclaration d'utilisation finale dont le statut est Annulé ou Fermé est prise en compte. Ces EUD doivent être supprimées à l'aide de la session Suppression de déclarations d'utilisation finale (tcgtc3210m000).

Pour supprimer une déclaration d'utilisation finale annulée ou fermée :

  • Vous devez d'abord dissocier les documents et licences liés.
  • Les déclarations de réexportation associées doivent être supprimées.

Suppression de l'historique

Vous pouvez utiliser la session Archivage/suppression d'historique de déclaration d'utilisation finale (tcgtc3260m000) pour supprimer les données d'historique de la déclaration d'utilisation finale.