Système de classification - Définition des données de base

Cette rubrique fournit des informations pour définir les données de base pour les systèmes de classification.

Systèmes de classification

Les systèmes de classification sont utilisés dans les échanges commerciaux nationaux et internationaux à des fins de reporting. Vous pouvez définir plusieurs systèmes de classification et l'utilisation de ces systèmes change en fonction du pays ou du but. Une organisation peut opérer à partir de plusieurs pays avec les mêmes systèmes, ou à partir de chaque pays avec un système différent. Vous pouvez définir des systèmes de classification dans la session Systèmes de classification (tccls0110m000). Les données de base définies dans cette session s'appliquent à toutes les sociétés.

Le code HS est le système de classification le plus utilisé dans le monde entier. Par conséquent, le code HS a une option spécifique « Code selon HS ». Si le système de classification défini dans la session Systèmes de classification (tccls0110m000) est basé sur le code HS, vous devez cocher la case Code selon HS pour éviter la duplication des données de code HS, qui sont définies dans la session Codes de système harmonisé (tcmcs0128m000). Dans de tels cas, le code fait toujours référence au code HS actuel.

Codes par système de classification

La session Systèmes de classification (tccls0110m000) permet de répertorier les codes de système de classification pour les marchandises et des services. Cette session est activée pour les schémas pour lesquels « Code selon HS » n'est pas applicable.

Paramètres du système de classification

Les paramètres du système de classification peuvent être définis au niveau global et au niveau d'un pays. Vous pouvez spécifier les paramètres au niveau global à l'aide de la session Paramètres de classification (tccls0100m000) et au niveau du pays à l'aide de la session Paramètres de classification par pays (tccls0101m000). Cependant, LN prend toujours en compte les paramètres définis au niveau du pays (le pays TVA de la transaction), le cas échéant. Sinon, les paramètres au niveau global sont pris en compte.

Vous devez cocher la case Utiliser système de classification dans la session Paramètres de classification (tccls0100m000) pour activer le système de classification dans toutes les sociétés.

Vous pouvez spécifier des systèmes de classification distincts pour les marchandises et les services. Vous pouvez également spécifier la séquence de recherche pour différents attributs, tels que Tiers, Secteur d'activité, Tâche, etc., en fonction des origines de transactions comme Projet, Service, etc., pour identifier le système de classification.

Vous pouvez lier un système de classification qui a un « Code selon HS ». D'autres systèmes de classification peuvent être utilisés à des fins de reporting spécifiques à l'organisation.

Paramètres du système de classification par pays

Vous pouvez définir les paramètres des systèmes de classification spécifiques à un pays à l'aide de la session Paramètres de classification par pays (tccls0101m000). Vous pouvez également définir une séquence de recherche différente des paramètres globaux.