TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre
Vous pouvez lier plusieurs lignes de règlement échelonné à une même commande client à règlements échelonnés.
Les données de TVA suivantes doivent toujours être identiques sur les lignes de règlement échelonné et les lignes de commande client :
- Pays TVA
- Code TVA
- Pays de TVA du tiers
Une seule exception à cette règle : les lignes de règlement échelonné de type Facture d'avance. Le code TVA de ces lignes de règlement échelonné peut être différent de celui des lignes de commande client, à condition que le pourcentage TVA, le pays TVA, le pays TVA du tiers et le compte général correspondent.
TVA des règlements échelonnés de type Facture d'avance
Pour extraire automatiquement un code TVA spécifique pour des lignes de règlement échelonné de type Facture d'avance dans la session Règlements échelonnés de commande client (tdsls4110m000), spécifiez des exceptions de code TVA dans les sessions Exceptions TVA par pays (tctax1100m000) et Exceptions TVA par ensemble de pays (tctax1101m000). L'Origine commande définie pour ces exceptions TVA doit être Avance sur vente.
Lorsqu'une Facture d'avance ligne de règlement échelonné est créée, LN recherche d'abord une exception TVA correspondante. Si le pourcentage TVA, le pays TVA, le pays TVA du tiers et le compte général de cette exception TVA correspondent sur la ligne de règlement échelonné et les lignes de commande client, le code TVA de cette exception est employé sur la ligne de règlement échelonné. Dans le cas contraire, le code TVA des lignes de commande client est utilisé.
Vous pouvez toujours modifier manuellement le champ Code TVA des lignes de règlement échelonné de type Facture d'avance dans la session Règlements échelonnés de commande client (tdsls4110m000).