Paiements échelonnés fournisseur

Les paiements échelonnés fournisseur sont utiles pour les articles ayant des caractéristiques telles que  :long délai, valeur élevée, ingénierie importante et prix fixe. Les paiements échelonnés peuvent inclure les dates et événements pour lesquels le fournisseur doit effectuer des tâches spécifiques avant la réception de toute marchandise, par exemple fournir des documents de conception ou des résultats de tests.

Exemple

Ligne de paiement échelonné	Description	Date d'exigibilité	Montant
1	Livraison de la conception finale	1er janvier	300 000
2	Livrer les résultats de tests définitifs	31 juillet	400 000
3	Réception et contrôle	31 décembre	300 000

Données de base

Pour pouvoir utiliser les Paiements échelonnés fournisseur, cochez la case correspondante dans la session de détails Composants logiciel implémentés (tccom0500m000).

Vous pouvez éventuellement spécifier les données de base suivantes qui sont utilisées pour les valeurs par défaut :

1. Dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000), cochez la case Facturer par paiements échelonnés pour l'article.
2. Spécifiez les programmes de paiements échelonnés fournisseur dans la session Paiements échelonnés fournisseur (tcmcs2640m000), qui peuvent être utilisés pour copier facilement un ensemble de lignes de paiement échelonné à des réponses dans des appels d'offres et des lignes de commande fournisseur.
3. Dans la session Article - Tiers vendeur/expéditeur (tdipu0110m000), cochez la case Facturer par paiements échelonnés pour la combinaison article - tiers acheteur.
4. Si des lignes de paiement échelonné doivent être automatiquement générées lorsque vous sauvegardez un enregistrement dans la session Réponses à appel d'offres (tdpur1506m000) ou dans la session Lignes de commande fournisseur (tdpur4101m000) pour la combinaison article/tiers vendeur, spécifiez un programme de paiements échelonnés par défaut dans le champ Echéancier de paiement échelonné de la session Article - Tiers vendeur/expéditeur (tdipu0110m000).

Vous ne pouvez pas utiliser les paiements échelonnés fournisseur en combinaison avec ce qui suit :

• Programmes d’achat
• Ordres de retour fournisseur
• Réapprovisionnement du stock et ordres de règlement des consommations de stock de consignation
• Lignes de commande fournisseur auto-facturées
• Lignes de coûts supplémentaires
• Matières fournies par le client
• Contrôle budgétaire
• Le prix et la remise changent après la réception

Procédure

1. Création de lignes de paiement échelonné

   Si la case Facturer par paiements échelonnés de la session Réponses à appel d'offres (tdpur1506m000) ou de la session Lignes de commande fournisseur (tdpur4101m000) est cochée, la sélection de l'option Paiements échelonnés fournisseur dans le menu approprié vous permet de spécifier des lignes de paiement échelonné pour la réponse à l'appel d'offres ou la ligne de commande fournisseur dans la session Paiements échelonnés fournisseur (tdpur5120m000). Les lignes de paiement échelonné peuvent être créées manuellement ou elles peuvent être copiées à partir d'un programme de paiements échelonnés.

   La réponse à l'appel d'offres ne peut recevoir le statut Accepté, ou la ligne de commande fournisseur ne peut recevoir le statut Approuvé, que si le montant total des lignes de paiement échelonné est égal au montant net de la ligne de commande sur la ligne de réponse à l'appel d'offres ou de commande fournisseur. Si le montant net d'une ligne de commande est modifié sur la ligne de réponse à l'appel d'offres ou de commande fournisseur et que les lignes de paiement échelonné liées incluent un Pourcentage, basé sur les pourcentages et le nouveau montant, les montants de la ligne de paiement échelonné sont automatiquement mis à jour. Si aucun pourcentage, mais seulement des montants, sont indiqués sur les lignes de paiement échelonné, vous devez manuellement mettre à jour les montants des lignes de paiement échelonné.

   Lorsqu'une réponse à l'appel d'offres est convertie en une commande fournisseur dans la session Conversion d'appels d'offres (tdpur1202m000), les paiements échelonnés fournisseur issus de la réponse à l'appel d'offres sont copiés sur la ligne de commande fournisseur. Si la case Répartir la quantité parmi les tiers vendeurs est cochée durant la conversion, le montant net de la ligne de commande de la réponse à l'appel d'offres peut être différent de celui de la ligne de commande fournisseur. Si les lignes de paiement échelonné de la réponse à l'appel d'offres incluent des pourcentages, les montants sont recalculés d'après les pourcentages de la ligne de commande fournisseur. Si aucun pourcentage n'est spécifié sur les lignes de paiement échelonné pour la réponse à l'appel d'offres, vous devez manuellement mettre à jour les montants de la ligne de paiement échelonné pour la ligne de commande fournisseur générée.

   Le statut des lignes de paiement échelonné créées pour les réponses à des appels d'offres est Sans objet Pour les lignes de commande fournisseur, les lignes de paiement échelonné créées ont le statut Planifié. Sur cette page, les lignes de paiement échelonné et les objets parents peuvent toujours être mis à jour, annulés ou supprimés.

2. Lancement de lignes de paiement échelonné

   Pour le règlement des lignes de paiement échelonné, ces lignes doivent être transférées vers Comptabilité fournisseurs dans la session Lignes de paiement échelonné à lancer (tdpur5520m100). Le statut des lignes de paiement échelonné est Lancé.

   Les paiements échelonnés peuvent être transférés avant ou après la réception des marchandises. Il n'y a aucun lien entre la réception et le transfert des paiements échelonnés.

   Tant qu'une ligne de paiement échelonné Lancé n'est pas mise en correspondance ou approuvée dans Comptabilité fournisseurs, son transfert ne peut être interrompu.

3. Facturer des lignes de paiement échelonné

   Après le transfert, les lignes de paiement échelonné peuvent être mises en correspondance et approuvées dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Une fois la facture approuvée pour une ligne de paiement échelonné, cette ligne prend le statut Facturé et le Montant de la facture est spécifié.

   Lorsque la facture est mise en correspondance et qu'elle est approuvée, la ligne de paiement échelonné est mise à jour à partir de Comptabilité fournisseurs. Vous pouvez afficher la facture mise en correspondance dans la session Factures rapprochées par paiement échelonné (tfacp2543m300).

4. Traitement des lignes de paiement échelonné

   Lorsqu'une ligne de commande fournisseur est traitée dans la session Traitement cdes fournisseurs livrées (tdpur4223m000), les lignes de paiement échelonné rattachées et facturées prennent le statut Traité.

   Les enregistrements historiques sont écrits pour la session Hist. paiement échelonné fournisseur (tdpur5570m000) pour les lignes de paiement échelonné traitées.

5. Suppression de lignes de paiement échelonné

   Lorsqu'une ligne de commande fournisseur et tous ses détails, le reliquat et les lignes de paiement échelonné sont traités, les lignes peuvent être supprimées dans la session Suppression des commandes fournisseurs (tdpur4224m000).

   Lorsque vous supprimez une réponse à un appel d'offres dans la session Suppression des appels d'offres (tdpur1205m000), les lignes de paiement échelonné liées sont également supprimées.

Rattachements

Si un article qui doit être facturé par paiements échelonnés exige un rattachement, une répartition de rattachement est liée à la session Ligne de paiement échelonné dans la session Répartition de rattachement d'achat (tdpur5100m000) lorsque la ligne de paiement échelonné est approuvée. Pour une ligne de commande d'achat et une ligne de paiement échelonné spécifique, la ligne de paiement échelonné Montant est répartie entre les lignes de répartition pour les combinaisons projet/budget, élément de projet et/ou activité de projet. L'information du rattachement dans la session Répartition de rattachement d'achat (tdpur5100m000) inclut le numéro de ligne pour le rattachement dans la répartition, le rattachement (projet, élément, activité) et le montant du paiement échelonné par rattachement.

Mises à jour

Si une ligne de commande fournisseur est approuvée et que vous modifiez les champs Description, Montant ou Date d'exigibilité des paiements échelonnés fournisseur liés :

1. Le Statut de la commande fournisseur est changé en Modifié. Toutefois, si la commande fournisseur est trop loin dans la procédure de réception, le statut de la commande fournisseur reste inchangé.
2. Le statut de l'activité Impression des commandes fournisseurs (tdpur4401m000) devient Modifié dans la session Statut de la ligne de commande fournisseur (tdpur4534m000), ce qui indique que la commande fournisseur a été modifiée et peut être réimprimée. En cliquant sur Statut de la ligne de commande fournisseur dans le menu de la session Statut de la ligne de commande fournisseur (tdpur4534m000), vous pouvez initier la session Lignes de commande fournisseur (tdpur4101m000).

Corrections

Pour créditer un montant facturé, vous pouvez ajouter une ligne de paiement échelonné ayant un montant négatif dans la session Paiements échelonnés fournisseur (tdpur5120m000). Si une ligne de paiement échelonné de correction est spécifiée, il n'est plus requis que le montant total des lignes de paiement échelonné soit égal au montant net de la ligne de commande. Les lignes de paiement échelonné de correction doivent également être transférées, facturées et traitées.

La correction des lignes de paiement échelonné peut être spécifiée dans les cas suivants :

• Un reçu est effectué pour la ligne de commande et une annulation d'approbation n'est plus possible.
• Le Annulation en cours est sélectionné pour la ligne de commande fournisseur dans la session Lignes de commande fournisseur (tdpur4101m000).

Affichages

Vous pouvez utiliser la session Paiements échelonnés fournisseur - Généralités (tdpur5520m000) pour obtenir une présentation des paiements échelonnés fournisseur.

La session Console de lancement de paiement échelonné fournisseur (tdpur5520m200) permet d'afficher, des lignes de paiement échelonné fournisseur et d'agir sur ces dernières pour des lignes de commande fournisseur.