A propos de ce guide

Ce guide de l'utilisateur explique le processus de définition, de génération et de traitement des divers types de déclaration de taxe, comme l'implémentation de la taxe sur la valeur ajoutée, la taxe sur les ventes, la retenue à la source et les charges sociales, et pour les pays de l'Union européenne, de la déclaration Intrastat et de l'état récapitulatif des ventes.

Prérequis

Il n'est pas nécessaire d'avoir une connaissance approfondie des logiciels LN pour lire ce document. La connaissance générale de la fonctionnalité LN suffit.

Sommaire du document

Ce tableau présente les chapitres de ce guide :

Chapitre Contenu
TVA et taxes - vue générale Explique comment les divers systèmes de TVA sont implémentés dans LN. Ce chapitre décrit les concepts et les composants qui s'appliquent à tous les systèmes de TVA et explique comment LN calcule les montants de TVA.
Taxe sur la valeur ajoutée Décrit les concepts et les composants concernant la taxe sur la valeur ajoutée, et les imputations créées par LN lorsque vous soumettez la déclaration de TVA et réglez la TVA.
Configuration de la taxe sur la valeur ajoutée Instructions sur la configuration de l'enregistrement de la taxe sur la valeur ajoutée.
Enregistrement de la TVA dans un pays étranger Instructions sur la configuration d'un numéro de TVA pour une société financière dans les pays autres que le pays de résidence de cette société.
TVA sur ventes Concepts et composants concernant la TVA sur ventes.
Configuration de la TVA sur ventes Instructions sur la configuration de l'enregistrement de la TVA sur ventes avec ou sans l'utilisation d'une application de comptabilité fiscale.
Reporting pour l'état 1099-MISC Instructions sur la configuration du reporting pour l'état 1099-MISC.
Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Concepts et composants concernant la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales.
Configuration de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales Instructions sur la configuration et le traitement de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales.
Déclarations de TVA Instructions sur la configuration et le traitement des déclarations de TVA.
Déclaration Intrastat et état récapitulatif des ventes Instructions sur la configuration et la génération de la déclaration Intrastat européenne et de l'état récapitulatif des ventes européen.
Aucune TVA Ce chapitre explique comment définir des codes TVA pour les écritures non soumises à la TVA et pour les écritures taxables avec un montant nul, et comment désactiver la fonctionnalité de TVA.
Annexe A : TVA sur ventes - hiérarchie des adresses Contient les tableaux qui indiquent l'ordre hiérarchique utilisé par LN pour déterminer les adresses des écritures auxquelles s'applique la TVA sur ventes.
Annexe B : paramètres de TVA Répertorie les paramètres relatifs à la TVA dans Données communes, Finances et Facturation, pour référence.
Annexe C : Transfert automatique des déclarations de TVA Vous pouvez configurer LN pour générer un fichier électronique de déclaration de TVA. L'annexe C explique comment configurer la transmission électronique du fichier de déclaration dans les pays qui requièrent ce type de soumission.

Comment lire ce document

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Les termes soulignés sont des liens vers une définition de glossaire. Si vous consultez ce document en ligne, le fait de cliquer sur un terme souligné vous renvoie à la définition du glossaire qui se trouve à la fin de ce même document.