Paramètres prérequis : TVA sur ventes

Pour la TVA sur ventes, vous devez définir les données suivantes :

Cochez la case TVA sur ventes à la destination applicable dans la session Paramètres COM (tccom0000s000).
Si vous faites appel à un programme de comptabilité fiscale, suivez les étapes décrites à la rubrique Configuration de l'interface du programme de comptabilité fiscale.
Indiquez les administrations fiscales de chaque pays dans la session Administrations fiscales (tcmcs1137m000).
Le cas échéant, vous pouvez regrouper les administrations fiscales en groupes d'administrations fiscales que vous définissez dans la session Regroupement d'administrations fiscales (tcmcs1140m000).
Pour la TVA sur ventes à la destination, indiquez les adresses des magasins d'où vous expédiez les marchandises et les adresses de livraison, dans la session Adresses (tccom4530m000).
Pour la TVA sur ventes à la destination, indiquez les codes GEO de l'adresse, dans la session Adresses (tccom4530m000). Si vous faites appel à un programme de comptabilité fiscale, vous devez vous en servir pour générer les codes GEO de chaque adresse.
Indiquez les motifs d'exonération TVA dans la session Motifs (tcmcs0105m000).