Spécification des formules de valeur TVA de référence

formule de la valeur TVA de référence

Pour les catégories de taxes dont les montants ne sont pas basés sur les montants nets de commandes fournisseurs ou les montants nets de factures d'achat, vous pouvez définir l'algorithme qui servira à déterminer le montant TVA de référence. Par exemple, si la TVA correspond à un pourcentage du montant net, vous devez spécifier la formule de la valeur TVA de référence.

Pour spécifier la formule de la valeur TVA de référence, utilisez la suite de sessions suivante :

  1. Variables de la valeur TVA de référence (tctax0110m000)

    Indiquez la variable pour la formule de la valeur TVA de référence. Pour cette variable, vous ne pouvez employer que des codes alphabétiques (par exemple, ABC). Dans le champ de description, indiquez le type de travail ou de service pour lequel vous spécifiez la formule.

    Le Type de la valeur TVA de référence ne peut être que Montant des marchandises. Vous pouvez donc spécifier et utiliser la même variable pour toutes les formules de valeur TVA de référence que vous avez à spécifier. Si vous devez spécifier plusieurs formules, nous vous conseillons cependant, pour plus de facilité, de spécifier leur utilisation dans le champ de description.

  2. Formules de la valeur TVA de référence (tctax0111m000)

    Définissez la formule de la valeur TVA de référence. Vous pouvez employer des chiffres ainsi que les opérateurs mathématiques +, -, * et /.

    Pour tester la formule, sélectionnez la formule puis, dans le menu approprié, cliquez sur Simuler les calculs de formules. La session Simuler les calculs de formules (tctax0211m000) est lancée.

  3. Simuler les calculs de formules (tctax0211m000)

    Test du résultat de la formule. Cliquez sur Indiquer variables pour afficher la boîte de dialogue dans laquelle vous pouvez indiquer des valeurs pour chaque variable. Si vous cliquez sur Traiter, LN affiche les formules avec ces valeurs et le montant TVA de référence calculé.

Lien de la formule de valeur de référence à un code TVA

Dans la session Code TVA par pays (tcmcs0136s000), sélectionnez la formule dans le champ Formule de la valeur TVA de référence.

Remarque

Si vous utilisez des catégories de taxes, dans un pays donné, les codes TVA d'une même catégorie doivent faire appel à la même formule de calcul.

Exemple

Exemple de formule de valeur TVA de référence Si, par exemple, des charges sociales portant sur 80 % du montant de la facture doivent être retenues à la source, vous pouvez indiquer :

  • la variable de la valeur TVA de référence : SERV ;
  • la description de la variable de la valeur TVA de référence : Services (faible valeur) ;
  • la formule de valeur TVA de référence : SRL ;
  • la description : les charges sociales (faible valeur) ;
  • la formule de valeur TVA de référence : 0,80 * SERV.
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