Enregistrement de la TVA dans un pays étranger - ordres de service

Si vous créez un ordre de service, LN stocke le département financier de l'ordre sur l'en-tête d'ordre. Initialement le département financier est égal au département Service de l'ordre. De cette manière, le code TVA initial est le pays de la société financière du département Service.

Lorsque vous créez une ligne d'ordre de service, sur la base des données de la commande, la logique de TVA détermine le pays TVA qui doit être le pays de la société financière du département financier. Lorsque le pays TVA de la ligne de l'ordre de service est différent du pays de la société financière du département financier, vous devez changer le département financier avant d'enregistrer la ligne. Pour les lignes suivantes, le pays TVA doit être le même que pour ce pays. Dans le cas contraire, un message d'erreur s'affiche.

Remarque

Vous pouvez changer le département financier de l'en-tête d'ordre s'il n'existe aucune imputation financière pour l'ordre. S'il existe des imputations financières, LN affiche un message d'erreur.

Les mêmes règles s'appliquent aux ordres de service créés à partir d'un appel de service. Le département Service propriétaire de l'appel ne facture pas le client et LN ne crée pas d'imputation financière à partir de l'appel de service.

Remarque

Dans Service, LN ne détermine pas les détails de la TVA pour les lignes de coûts estimés. LN détermine les détails de la TVA des lignes d'ordre quand les lignes réelles sont créées si vous lancez l'ordre de service.

Les détails de la TVA des types de coûts de service

Les critères permettant de déterminer les détails de la TVA pour les lignes matières, les lignes main-d'oeuvre et les lignes coûts diffèrent de la manière suivante :

  • Matières

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • le tiers vendeur,
    • L'article
    • l'élément de coût,
    • le type de coût,
    • La TVA basée sur des Services ou des Marchandises,
    • Le magasin
    • l'exonération de TVA ou non pour les matières.
  • Main-d'oeuvre et coûts

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • l'élément de prix de revient,
    • le type de coût,
    • La TVA basée sur des Services ou des Marchandises,
    • l'exonération de TVA ou non pour la main-d'oeuvre ou l'article de coût.