Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale

Les sessions de gestion fiscale permettent d'implémenter l'interface entre LN et un programme de comptabilité fiscale. Vertex O Series est pris en charge pour la TVA sur les ventes et l'utilisation.

Le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA et fournit des registres de taxes pour l'audit et le reporting fiscal des écritures dont les adresses appartiennent à l'ensemble de pays défini dans la session Ensemble de pays (tccom1680m000).

Lorsque vous générez les factures finales dans Facturation, le registre fiscal du programme de comptabilité fiscale est automatiquement mis à jour. Les montants de TVA sont calculés par ligne de facture plutôt que par facture. Par ailleurs, le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA pour les factures créées manuellement dans la session Données factures clients manuelles (cisli2120s000).

Si vous activez l'interface du programme de comptabilité fiscale, les fonctions de LN suivantes ne sont pas appliquées à ces écritures :

• Traitement de l'exonération de TVA
• Traitement de la TVA multiniveau
• Sélection du taux de TVA et calcul

Ces fonctions sont gérées par le programme de comptabilité fiscale. Pour les écritures dont les adresses se trouvent dans d'autres pays que ceux définis dans l'ensemble de pays sélectionné dans la session Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000), la TVA est calculée à l'aide de la méthode classique.

Pour commencer à utiliser un programme de comptabilité fiscale

Si vous utilisez déjà l'application, vous pouvez faire appel à un programme de comptabilité fiscale :

• En fin de mois, après la clôture de votre période comptable
• Avant le début du traitement de la période en cours

Toutefois, nous vous recommandons de commencer à utiliser le programme de comptabilité fiscale en fin de trimestre pour faciliter le reporting fiscal.