Configuration de l'enregistrement de la TVA

Configuration de l'enregistrement de la TVA :

1. Spécifiez les données requises, comme indiqué à la rubrique Paramètres d'enregistrement de la TVA prérequis.

2. Indiquez les codes TVA par pays pour le pays de la société financière, comme indiqué à la rubrique Définition des codes TVA par pays. Ceci inclut les données d'imputation des montants de TVA.

   Pour l'impôt de consommation, entrez les détails comme indiqué à la rubrique Impôt de consommation.

3. Indiquez les taux de TVA, comme décrit dans la rubrique Définition des taux de TVA.
4. Affectez les codes TVA par défaut applicables aux articles et aux départements, comme indiqué à la rubrique Définition des codes TVA par défaut.
5. Si nécessaire, définissez des exceptions de code TVA comme indiqué à la rubrique Définition des exceptions TVA.
6. Pour chaque tiers d'un pays membre de l'Union européenne, indiquez le numéro de TVA dans la session Numéros de TVA par tiers (tctax4100m000).
7. Si vous devez enregistrer et déclarer une retenue à la source, configurez l'enregistrement de la TVA comme indiqué à la rubrique Configuration de la retenue à la source de l'impôt et des charges sociales.
8. Pour les transactions qui doivent être déclarées fiscalement dans un pays étranger, vous devez configurer un numéro de TVA dans le pays dans lequel vous avez des activités, tel que décrit dans Enregistrement de la TVA dans un pays étranger.
9. Si vous devez payer une taxe Droit de timbre sur les effets de commerce, procédez comme indiqué à la rubrique Taxe Droit de timbre.
10. Définissez le modèle de TVA, comme indiqué à la rubrique Test du modèle de TVA.
11. Effectuez les ajustements et répétez les tests.