Echec du contrôle de conformité

L'échec de contrôle de la conformité est enregistré si les informations appropriées ne sont pas spécifiées :

• Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec de la vérification se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
• Si aucune donnée de licence n'est indiquée, l'échec de vérification de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
• Si la case Appliquer quantité limite ou Quantité licence est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), une vérification est exécutée pour s'assurer que la quantité spécifiée ou la valeur du document peut être expédiée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'exportation qui a été trouvée est inférieure à la quantité ou à la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec de vérification de conformité est enregistré avec le Code Motif d'échec défini sur la valeur Problème opérationnel dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).