Vérification des licences d'exportation

LN exécute une vérification générale de la licence d'exportation pour un document. Un mécanisme de recherche spécifique est utilisé pour identifier les licences d'exportation liées à un document.

Si les exceptions du document ne sont pas spécifiées dans la session Exceptions document d'export (tcgtc0130m000), la recherche est basée sur le Type du document, le Pays, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire, le Type de commande client et la date de recherche :

• Pour le pays, c'est la valeur spécifiée dans l'adresse du destinataire qui est prise en compte.
• Pour les lignes d'ordre, c'est la date de livraison planifiée qui est prise en compte comme date de recherche.
• Pour les lignes d'expédition, c'est la date actuelle qui est utilisée comme date de recherche.

Pour les types de vérifications et d'échec de vérification de conformité, reportez-vous aux rubriques

• Types de contrôles
• Echec du contrôle de conformité