Présentation des licences d'exportation

Les licences d'exportation contiennent des informations telles que le type de licence, le numéro de licence, le code Examen et les limites de quantité ou de valeur (le cas échéant). Vous pouvez utiliser la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) pour créer et gérer les données de licence d'exportation.

Les licences d'exportation peuvent être définies à divers niveaux dans la session Licence d'exportation (tcgtc0620m200) :

  • Provisoire
  • Ensemble de pays
  • Pays
  • Groupe de tiers
  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Origine du document
  • Société de document
  • Document
  • Article