Contrôle de conformité à l'export
Les contrôles de conformité à l'export sont exécutés uniquement pour des scénarios d'exportation, à savoir lorsque le pays destinataire est différent du pays expéditeur indiqué pour l'expédition dans Magasin.
Les contrôles de conformité à l'export s'appliquent aux documents suivants :
- Lignes de commande client (préalable à l'expédition), reportez-vous à la rubrique Conformité d'exportation des commandes clients.
- Livrables de contrat (préalable à l'expédition), reportez-vous à la rubrique Vérification de conformité d'exportation pour livrables de contrat.
- Lignes d'expédition de magasin (expédition réelle)
Exceptions pour les contrôles de conformité à l'export
Les contrôles de conformité à l'export ne s'appliquent pas à :
- Les lignes de retour de commande client et les commandes clients avec facturation de la consignation.
- Expéditions non liées à Magasin (par exemple, les articles coût ou la livraison directe).
Pour les expéditions de magasin, les contrôles de conformité ne s'appliquent qu'aux ordres avec les origines suivantes :
- Commande client (transfert)
- Programme client (transfert)
- Vente manuelle
- Livrable de contrat
- Ordre de service (transfert)
- Ordre de service manuel
- Ordre de maintenance sur article client
- Maintenance sur art. client manuelle
- Projet (transfert)
- Projet manuel
- Transférer
- Transfert manuel
Le schéma décrit la relation entre conformité des échanges internationaux et documents d'export (documents de vente) :
