Conformité d'exportation des commandes clients

Si la case Gestion des échanges commerciaux est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000) et la case Exportation est cochée dans la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000), vous pouvez configurer les informations d'un article pour lequel la conformité d'exportation s'applique.

Si un article est soumis à la conformité des échanges internationaux, des contrôles internes sont exécutés pour s'assurer que les informations de conformité à l'export sont valables et les licences nécessaires disponibles. Ceci est effectué lors de la saisie de la ligne de commande client, l'activation de livrable de contrat, le blocage de l'expédition ou la confirmation.

Après le contrôle de conformité à l'export d'une ligne de commande client, les données de réussite et d'échec sont enregistrées. Si le contrôle de conformité à l'export échoue, la ligne de commande client est bloquée.

Pour permettre l'exclusion des documents à partir des contrôles de conformité à l'export, vous pouvez indiquer des exceptions de document. Par exemple, les exceptions peuvent être spécifiées par le tiers, le pays et le type de document.

Lignes de commande client

Lorsqu'une ligne de commande client est spécifiée dans la session Commande client (tdsls4100m900), recherche un accord de prix de matières valide.

La case Vérification interne est cochée dans l'onglet Conformité des échanges commerciaux de la session Paramètres de gestion des échanges commerciaux (tcgtc0100m000).
Le type d'ordre n'est pas utilisé pour le retour en stock, la facturation rétroactive ou la facturation de consignation
Le magasin est spécifié
La quantité commandée ou la commande est supérieure à zéro
La case Selon conformité éch. commerciaux est cochée pour l'article dans la session Articles (tcibd0501m000)
Le pays de l'adresse de livraison diffère du pays de l'adresse d'expédition

Si ces conditions sont remplies, et aucune exception ne se trouve dans la session Exceptions document d'export (tcgtc0130m000), un contrôle de conformité interne est exécuté pour la ligne de commande client. Pour ce contrôle interne, l'application vérifie si une licence d'exportation est disponible et valide dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) et si des données de conformité d'exportation sont disponibles et valides pour la combinaison de l'article et du pays destinataire dans la session Données de conformité de sortie d'article (tcgtc0110m000).

Si la case Appliquer quantité limite ou Appliquer valeur limite est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) pour la licence d'exportation, les limites de quantité ou de valeur sont vérifiées. La quantité commandée de la ligne de commande client dans l'unité de stock et le montant net de la ligne de commande dans la devise de la commande sont utilisés à cet effet. Pendant la confirmation de l'expédition, les consommations de licence d'exportation sont journalisées dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000).

Remarque

Si la conformité des échanges internationaux s'applique à l'article de la ligne de commande client, la case Selon conformité éch. commerciaux est cochée pour cette ligne.

Composants

Si le champ Gestion des composants est Nomenclature de vente ou Lignes de composants dans la session Lignes de commande client (tdsls4101m000), les composants sont liés à la ligne de commande client. Les contrôles de conformité d'exportation sont exécutés seulement pour les composants expédiés, et non pour l'article principal. Les résultats du contrôle de conformité sont donc automatiquement enregistrés par la ligne de composant.

Ces lignes sont bloquées si un composant échoue au contrôle de conformité :

Nomenclature de vente
La ligne de commande est bloquée. Plusieurs composants peuvent échouer au contrôle, mais un seul enregistrement de blocage de ligne de commande client est généré dans la session Lignes de commande client bloquées (tdsls4520m000). La ligne de commande est débloquée avant la suppression de tous les résultats d'échec des lignes de composants.
Lignes de composants
A la place de la ligne de commande, la ligne du composant de la commande est bloquée dans la session Composants de ligne de commande client (tdsls4163m000).

Contrôle de conformité à l'export

Le contrôle de conformité peut entraîner un succès ou un échec, que vous pouvez voir dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000).

En cas de réussite, la ligne de commande client (composant) est enregistrée et la procédure de commande commence. Le résultat du contrôle de conformité est automatiquement approuvé.

En cas d'échec, la ligne est enregistrée et bloquée. La case Bloqué est donc cochée pour la ligne et la ligne est affichée dans la session Lignes de commande client bloquées (tdsls4520m000), le Motif de blocage étant extrait du champ Motif de blocage prédéfini - vérification de conformité de licence dans la session Paramètres de commandes clients (tdsls0100s400).

Vous ne pouvez pas utiliser la session Lignes de commande client bloquées (tdsls4520m000) pour transférer des lignes si la catégorie du motif de blocage est Vérification de conformité. Pour débloquer la ligne, vous devez mettre à jour les données requises et réeffectuer le contrôle de conformité d'exportation, ou une personne autorisée peut annuler manuellement le blocage de l'exportation dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000) ou Console de modif. résultats de vérification de conformité (tcgtc1610m100).

Remarque

Dans le menu approprié de plusieurs sessions de vente, vous pouvez utiliser les commandes suivantes :

Infos sur conformité des échanges commerciaux, pour afficher et gérer les informations de commerce international du document de vente dans la session Doc. info. sur conform. échanges commerciaux (tcgtc1100m000)
Vérifier la conformité des échanges commerciaux, pour forcer l'exécution de la vérification de conformité d'exportation