TVA sur facture distincte

En général, la devise de facturation correspond à la devise locale de la société de vente. Cependant, il arrive que la devise de facturation diffère de la devise locale de la société de vente. De nombreux pays exigent que les factures soient imprimées avec le montant de la TVA exprimé en devise locale. Lorsque vous facturez en devise étrangère, le montant de la TVA ne correspond pas au montant facturé multiplié par un certain pourcentage de TVA, en raison du taux de change.

Pour créer des factures distinctes pour les montants nets et de TVA dans la session Code TVA par pays (tcmcs0136s000), définissez Scénario de taxe sur TVA sur facture distincte.

Une ligne de commande avec l'option TVA sur facture distincte vous permet de spécifier les données de facture TVA. Dans la session Lignes facturables (cisli8110m000), sous le menu approprié, sélectionnez la commande Données facture TVA pour lancer la session Satellites ligne facturable (cisli8112m000). Dans cette session, vous pouvez spécifier la devise de TVA et les taux de change pour convertir le montant TVA de base exprimé en devise de la commande en montant TVA de base exprimé en devise de TVA.

Lors de la facturation de la ligne facturable, vous obtenez deux factures : une facture nette et une facture TVA uniquement. La facture de TVA est créée en fonction des données indiquées dans Données facture TVA.