Fermeture de contrats de revenu (cirrc1200m100)

Cette session permet de fermer les lignes de document de revenu des contrats de revenu.

Les contrats de revenu dont le Statut est défini sur A fermer sont pris en compte dans cette session. Une fois cette session exécutée, le Statut du contrat passe à Fermé.

Société financière

Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : sociétés financières pour lesquelles les contrats de revenu sont clôturés.

Contrat de revenu

Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : contrats de revenu pour lesquels les lignes de document de revenu sont fermées.

Tiers acheteur

Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : tiers acheteurs pour lesquels les contrats de revenu sont clôturés.

Jusqu'au

Date et heure auxquelles les contrats de revenu doivent être clôturés.

Contrats de revenu fermés

Si cette case est cochée, un état imprimé est généré pour les contrats de revenu clôturés.

Erreurs

Si cette case est cochée, un rapport est imprimé, indiquant les erreurs qui se sont produites pendant le processus.