Objets de gestion contrat (cirrc1101m000)
Cette session permet de gérer les niveaux de contrat de revenu pour les objets de gestion.
Cette session est uniquement disponible si la case Contrats mis en oeuvre est cochée dans la session Paramètres d'identification du revenu (cirrc0100m000).
- Société financière
-
Société financière pour laquelle le niveau de contrat de revenu de l'objet de gestion est défini.
RemarqueLe Type de société doit être Les deux ou Financière.
- Description
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Description ou nom du code.
- Contrat de revenu
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Code du contrat de revenu.
- Nom objet de gestion
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Type de l'objet de gestion lié au niveau de contrat de revenu.
RemarqueCe champ est dérivé du contrat de revenu généré à partir de l'objet de gestion de niveau de contrat de la méthode d'identification du revenu.
- Niveau de contrat
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Type du niveau de contrat pour lequel l'objet de gestion est défini.
RemarqueCe champ est dérivé du contrat de revenu généré à partir de l'objet de gestion de niveau de contrat de la méthode d'identification du revenu.
Valeurs autorisées
- Tiers acheteur
- Tiers acheteur / Nom objet de gestion
- Non applicable
- Objet de gestion
- Objet de gestion / Ligne
- Objet de gestion d'origine
- Objet de gestion d'origine / Référence
- Objet de gestion / Activité
- Objet gestion / Activité / Type de coût
- Objet de gestion / Ligne de contrat