Amendements budgétaires

Les amendements budgétaires sont les écritures qui augmentent ou diminuent les budgets. Il est possible d'effectuer des amendements pour l'exercice budgétaire dans la session Amendements budgétaires (tfbgc2540m000). Vous pouvez effectuer les amendements nécessaires une fois que le budget est approuvé et activé. Vous pouvez également amender le budget lorsqu'une exception survient.

Les types suivants d'amendements sont possibles :

  • Augmentation du budget
    Permet d'augmenter le budget d'un compte budgétaire.
  • Diminution du budget
    Permet de diminuer le budget d'un compte budgétaire. Vous ne pouvez pas diminuer le budget en deçà du montant attribué courant. Avant de pouvoir diminuer le budget, vous devez d'abord annuler le déblocage du budget attribué.

Pour traiter un amendement budgétaire, procédez comme suit dans la session Amendement budgétaire (tfbgc2640m000):

  1. Indiquez le motif de l'amendement budgétaire dans le champ Motif.
  2. Indiquez le montant à modifier dans le champ Amendement budgétaire.
  3. Cliquez sur le bouton Traiter pour traiter l'amendement.
  4. Examinez le statut : le Statut amendement passe de Ouvert à Traité.
Remarque

Tous les amendements budgétaires sont suivis par un processus de piste d'audit de contrôle budgétaire.