Enregistrement de la TVA dans un pays étranger - ordres de service

Si vous créez un ordre de service, LN enregistre le département financier de l'ordre dans l'en-tête d'ordre. Initialement le département financier correspond au département Service de l'ordre. De cette manière, le code TVA initial est le pays de la société financière du département Service.

LN n'affiche le département financier que si vous cochez la case Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Le pays TVA peut changer dans les cas suivants :

  • Vous saisissez ou changez l'adresse de l'emplacement sur l'en-tête de l'ordre de service. L'Adresse de l'emplacement d'un ordre de service détermine le pays TVA.
  • LN détermine les détails TVA de la première ligne de l'ordre, ce qui a pour résultat un pays TVA différent.

Si les pays TVA des lignes de l'ordre de service diffèrent, LN utilise la méthode suivante pour déterminer le pays TVA de la facture de prestation de service :

  • Si le pays TVA change et que vous définissez un département financier pour ce pays dans la session Départements financiers (tctax4110m000), vous pouvez remplacer le département financier de l'en-tête de commande par le département financier du nouveau pays TVA.
  • Si le pays TVA de la ligne suivante de l'ordre diffère du pays TVA de la première ligne, vous pouvez remplacer le département financier de l'en-tête de l'ordre par le département Service, ainsi que le pays TVA de la première ligne de l'ordre par le pays TVA de l'en-tête d'ordre de service.
  • Le département financier de l'ordre de service détermine le pays TVA de toutes les lignes suivantes de cet ordre.

Vous pouvez changer le département financier de l'en-tête d'ordre s'il n'existe aucune imputation financière pour l'ordre. S'il existe des imputations financières, LN affiche un message d'avertissement.

Les mêmes règles s'appliquent aux ordres de service créés à partir d'un appel de service. Le département Service propriétaire de l'appel ne facture pas le client et LN ne crée pas d'imputation financière à partir de l'appel de service.

Remarque

Dans Service, LN ne détermine pas les détails TVA pour les lignes de coûts estimés. LN détermine les détails TVA des lignes d'ordre quand les lignes réelles sont créées, si vous lancez l'ordre de service.

Les détails de la TVA des types de coûts de service

Les critères permettant de déterminer les détails de la TVA pour les lignes matières, les lignes main-d'oeuvre et les lignes coûts diffèrent de la manière suivante :

  • Matières

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • le tiers vendeur,
    • l'article,
    • l'élément de prix de revient,
    • le type de coût,
    • le fait que la TVA soit basée sur des Services ou des Marchandises,
    • le magasin,
    • l'exonération de TVA ou non pour les matières.
  • Main-d'oeuvre et coûts

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • l'élément de prix de revient,
    • le type de coût,
    • le fait que la TVA soit basée sur des Services ou des Marchandises,
    • l'exonération de TVA ou non pour la main-d'oeuvre ou l'article de coût.

Les pays TVA des lignes matières, main-d'oeuvre et coûts d'un ordre de service peuvent donc différer. Si vous lancez un ordre de service dans l'application Facturation, LN détermine les détails TVA pour les lignes de main-d'œuvre, de matières et de coûts, dans cet ordre.

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