Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000)

Cette session permet d'afficher les consommations de licence d'exportation.

Remarque
  • La consommation de licence d'exportation est définie pour chaque expédition. Toutefois, les quantités et valeurs ne sont enregistrées que lorsque la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée pour la licence d'exportation.
  • Lorsque la case Limitation quantitative est cochée, la quantité est stockée dans l'unité de stock de l'article, pour la licence.
  • Lorsque la case Limitation de valeur est cochée, le montant de l'expédition est converti dans la devise de la licence (avec des taux de change internes) et stocké en tant que consommation. La valeur est le montant hors taxe et sans coûts supplémentaires.
  • Les consommations de licence d'exportation sont également enregistrées dans la session Historique de consommation de licence d'export (tcgtc1570m000), si la case Journal d'historique est cochée dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).

 

Code Licence

Numéro d'identification de licence d'exportation.

Description

La description ou le nom du code.

Séquence de consommation

Numéro de séquence de consommation de licence d'exportation.

Ligne de document

Type de l'objet de gestion auquel la licence d'exportation est liée.

Société de document

Société d'objet de gestion à laquelle la licence d'exportation est liée.

Document

Numéro d'objet de gestion auquel la licence d'exportation est liée.

Référence du document

Référence d'objet de gestion auquel la licence d'exportation est liée.

Quantité consommée

Quantité qui est consommée.

Unité

Quantité consommée exprimée en unité de stock.

Valeur consommée

Montant de la quantité consommée.

Unité

Montant de la quantité consommée exprimé en devise société.

Consommé par

Code d'accès de l'utilisateur actuel.

Consommé par

La description ou le nom du code.

Date de consommation

Date à laquelle la quantité est consommée.