Le numéro d'identification généré de la lettre de crédit (L/C).
Lettres de crédit pour exportation (tcgtc0150m000)Cette session permet d'afficher et de gérer l'exportation les lettres de crédit (L/C).
Code Lettre de crédit Le numéro d'identification généré de la lettre de crédit (L/C). Version Le numéro de version de la lettre de crédit (L/C). Ce numéro augmente de 1 lorsqu'un document est lié ou lorsque l'approbation de la lettre de crédit est annulée pour permettre des modifications. Remarque Vous pouvez uniquement modifier la version la plus récente de la lettre de crédit. Statut Approuvé Si cette case est cochée, la lettre de crédit (L/C) est approuvée. Groupe de sociétés Ensemble de sociétés financières pour lesquelles vous définissez des données de TVA spécifiques et/ou générez ponctuellement des états tels que la déclaration Intrastat. Un groupe de sociétés financières peut contenir une ou plusieurs sociétés. Société Environnement de travail dans lequel vous pouvez exécuter des transactions logistiques ou financières. Toutes les données de transactions sont stockées dans la base de données de la société. Selon le type de données qu'elle contrôle la société est :
Dans une structure multisociété, certaines tables de base de données peuvent être uniques pour la société et cette dernière peut partager les autres tables avec d'autres sociétés. Numéro de lettre de crédit Le numéro de lettre de crédit (L/C) saisi manuellement, par exemple le numéro de la copie de la lettre de crédit reçue de la part de la banque de conseil ou de la banque d'émission. Renouvelable Si cette case est cochée, la lettre de crédit est renouvelable. Expédition partielle autorisée Si cette case est cochée, l'expédition de la quantité totale de l'expédition générée pour le document lié à la lettre de crédit n'est pas obligatoire, des quantités Quantité non expédiée en unité de stock sont autorisées. Si cette case n'est pas cochée, les expéditions ayant des quantités Quantité non expédiée en unité de stock ne peuvent être confirmées, les vérifications de conformité du document sont un échec. Détails d'expédition partielle Texte relatif à l'expédition partielle. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Transbordement autorisé Si cette case est cochée, une expédition vers une destination intermédiaire est autorisée. La configuration de cette case à cocher n'affecte pas la procédure d'expédition Magasin. Détails de transbordement Texte relatif au transbordement. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), accessible dans l'onglet Remarques. Période d'expédition De La première date de la période pendant laquelle l'expédition des marchandises doit intervenir. Période d'expédition A La dernière date de la période pendant laquelle l'expédition des marchandises doit intervenir. Expédition en jours Le nombre de jours à partir de la Date d'application durant lesquels l'expédition des marchandises doit intervenir. Détails d'expédition supplémentaires Des informations supplémentaires sur l'expédition des marchandises. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Irrévocable Si cette case est cochée, la lettre de crédit est irrévocable. De L'emplacement d'où les marchandises faisant l'objet de la L/C doivent être expédiées. Port de chargement Le port ou l'aéroport dans lequel les marchandises doivent être chargées. Le port de chargement doit être indiqué sur les documents de transport que le vendeur doit présenter à la banque pour être payé. Port de déchargement Le port ou l'aéroport dans lequel les marchandises doivent être déchargées. Le port de déchargement doit être indiqué sur les documents de transport que le vendeur doit présenter à la banque pour être payé. Emplacement final de livraison Le lieu de la destination finale indiqué dans la lettre de crédit (L/C). Le lieu de la destination finale doit être indiqué sur les documents de transport que le vendeur doit présenter à la banque pour être payé. Conditions de livraison Accords passés avec le tiers sur le mode de livraison des marchandises. Les informations pertinentes sont imprimées sur divers documents d'ordre. Société d'assurance La société d'assurance qui couvre l'assure des marchandises de la lettre de crédit (L/C). Les sociétés d'assurance sont définies comme des tiers. Référence de la politique Le numéro de référence de la police d'assurance. Transférable Si cette case est cochée, la lettre de crédit est transférable. Clause de déplacement de la politique Les détails de l'expédition couverte par la police d'assurance de la lettre de crédit (L/C). Clause territoriale de la politique Les détails de l'emplacement auquel les marchandises peuvent être expédiées en étant couvertes par la police d'assurance de la lettre de crédit (L/C). Risques couverts Les détails des risques couverts par la police d'assurance de la lettre de crédit (L/C). Remarques supplémentaires Remarques supplémentaires sur la police d'assurance. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Montant total assuré Le montant total couvert par la police d'assurance. Montant utilisé Le montant de l'assurance ayant été payé. Montant disponible Le montant total assuré moins le montant utilisé. Standby Si cette case est cochée, la lettre de crédit est du type standby. Date d'application de la politique La date à laquelle la police d'assurance entre en vigueur. Date d'expiration de la politique La date à laquelle la police d'assurance expire. Date de couverture de la politique La date à laquelle la couverture entre en vigueur, tel qu'indiqué sur la page de la date du document de la police. Numéro d'amendement Le numéro d'identification de l'amendement. Ce numéro doit être le dernier de la série de l'ensemble des amendements effectués, quel que soit le moyen par lequel les amendements précédents ont été envoyés. Référence de l'expéditeur La référence attribuée par le vendeur pour identifier clairement le message. Référence du destinataire Le numéro de référence attribué à la lettre de crédit (L/C) par le destinataire du message. Référence de banque émettrice Le numéro de la lettre de crédit (L/C) de la banque d'émission. Ce champ est utilisé si le message est envoyé par une banque autre que la banque d'émission, c'est-à-dire par une banque de conseil. Remarques supplémentaires Informations supplémentaires. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Modifié le La date à laquelle la version actuelle de la lettre de crédit (L/C) est modifiée. Modifié par L'utilisateur qui a modifié la lettre de crédit (L/C). Demandeur L'acheteur, également appelé le client. Texte Si cette case est cochée, un texte supplémentaire sur la lettre de crédit (L/C) est disponible. Le texte auquel il est fait référence dans ce champ est créé à l'aide de l'éditeur que vous sélectionnez dans la barre d'outils. Vous pouvez également créer des notes dans la session Remarque (tcstl1650m000), accessible dans l'onglet Remarques. Banque du demandeur La banque du demandeur ou de l'acheteur, si elle est différente de la banque d'émission. Ce champ est utilisé si la banque du demandeur ne peut émettre la lettre de crédit (L/C), par exemple en raison de règles d'entreprise ou de réglementations gouvernementales. Banque agréée La banque auprès de laquelle le crédit est disponible (le lieu de présentation) et une indication de la manière dont le crédit est disponible. Banque émettrice La banque qui émet une lettre de crédit (L/C) et l'envoie à la banque de conseil au nom de l'acheteur. Banque conseillère 1 La banque qui accepte une lettre de crédit (L/C) de la part de la banque d'émission. La banque de conseil vérifie l'authenticité de la lettre de crédit et transmet la L/C au vendeur. Le banque de conseil n'assume pas les éventuelles obligations de paiement. La banque de conseil se situe généralement dans le pays du vendeur et peut être la banque du vendeur. Date d'émission La date à laquelle la lettre de crédit (L/C) est émise. Date d'application Date d'expiration La date à laquelle la lettre de crédit (L/C) expire. Il s'agit de la dernière date à laquelle la lettre de crédit peut être présentée. Emplacement d'expiration Le lieu auquel les documents doivent être présentés. Par exemple, l'emplacement de la banque d'émission ou de la banque de conseil. Dernière date d'expédition La dernière date à laquelle le chargement des marchandises est autorisé. Cette date ne peut pas être postérieure à la date indiquée dans le champ Date d'expiration de la politique. Devise Support d'échange généralement accepté comme des pièces, des bons du trésor et des billets de banque. LN propose divers types de devises :
Montant Le montant payable selon la lettre de crédit (L/C). Montant maximal Le montant dépassant le montant de la lettre de crédit (L/C) qui est couvert par la lettre de crédit. La somme finale que l'acheteur doit payer peut être supérieure au montant original de la lettre de crédit, par exemple pour inclure les frais de transport ou d'assurance. Le montant maximum est saisi manuellement ou calculé via l'ajout du pourcentage indiqué dans le champ Montant de tolérance (+). Montant consommé commandé Le montant total commandé des lignes de document liées à la lettre de crédit (L/C). Des détails de ce montant sont disponibles sur l'onglet Consommations, dans la section des lignes de cette session. Montant consommé livré Le montant total des marchandises répertoriées sur les lignes d'expédition ou les lignes de réception confirmée associées aux lignes de document liées à la lettre de crédit (L/C). Des détails de ce montant sont disponibles sur l'onglet Consommations, dans la section des lignes de cette session. Référence de licence commerciale La licence pour importer ou exporter les marchandises vendues sous la lettre de crédit (L/C). Date d'expiration de la licence La date à laquelle la licence commerciale expire. Description des marchandises La description des marchandises vendues dans le cadre de la lettre de crédit (L/C). Référence à préavis Bref conseil de crédit documentaire envoyé par la banque d'émission à la banque de conseil. Il informe le destinataire que l'acheteur a ouvert une L/C pour un montant spécifié à l'attention du vendeur (bénéficiaire). Notification de l'expéditeur au destinataire Informations supplémentaires de l'expéditeur, la banque d'émission, à l'attention du destinataire, la banque de conseil, sur le règlement de la L/C. Conditions supplémentaires Conditions supplémentaires relatives au règlement de la L/C. Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Remarque Informations supplémentaires relatives aux conditions de la lettre de crédit (L/C). Remarque Vous pouvez également ajouter des informations dans la session Remarque (tcstl1650m000), disponible dans l'onglet Remarques. Règles applicables Les règles auxquelles la lettre de crédit (L/C) est soumise. Valeurs autorisées
Disponible à Les options de disponibilité de la lettre de crédit (L/C). Valeurs autorisées
Consigne de confirmation Le mode d'instruction de la banque de confirmation, qui vient s'ajouter à celui de la banque d'émission pour honorer ou négocier une conformité des documents requis présentés par le vendeur. Valeurs autorisées
Traites à Le moment auquel les traites de la lettre de crédit (L/C) doivent être prélevées. à vue ou après un nombre spécifié de jours. Remarque Si vous renseignez le champ Traites à, vous devez également spécifier un débiteur. Si le champ Traites à ou le Débiteur est renseigné, les champs Détails du règlement mixte et Détails du règlement différé sont indisponibles. Si le champ Détails du règlement mixte ou le champ Détails du règlement différé est renseigné, les champs Traites à et Débiteur sont indisponibles. Débiteur La partie devant accepter et payer une lettre de change, comme un chèque, un traite ou une lettre de crédit (L/C) sur présentation, ou à une date donnée (appelée la date d'exigibilité ou date de maturité). Il s'agit généralement de la banque de confirmation ou de la banque d'émission. Remarque Si vous renseignez le champ Traites à, vous devez également spécifier un débiteur. Si le champ Traites à ou le Débiteur est renseigné, les champs Détails du règlement mixte et Détails du règlement différé sont indisponibles. Si le champ Détails du règlement mixte ou le champ Détails du règlement différé est renseigné, les champs Traites à et Débiteur sont indisponibles. Détails du règlement mixte Les détails sur le règlement mixte relatif à la lettre de crédit (L/C). Par exemple, une facture pro-forma 25 % est payée par règlement à l'avance en-dehors de la L/C, le montant de la facture pro-forma 75 % est payé à vue de la L/C. Remarque Si vous renseignez le champ Traites à, vous devez également spécifier un débiteur. Si le champ Traites à ou le Débiteur est renseigné, les champs Détails du règlement mixte et Détails du règlement différé sont indisponibles. Si le champ Détails du règlement mixte ou le champ Détails du règlement différé est renseigné, les champs Traites à et Débiteur sont indisponibles. Détails du règlement différé Si la lettre de crédit (L/C) est disponible par règlement différé, vous pouvez indiquer dans ce champ la date de règlement ou la manière de déterminer la date de règlement, comme par exemple un nombre de jours fixe après la date d'émission du connaissement. Remarque Si vous renseignez le champ Traites à, vous devez également spécifier un débiteur. Si le champ Traites à ou le Débiteur est renseigné, les champs Détails du règlement mixte et Détails du règlement différé sont indisponibles. Si le champ Détails du règlement mixte ou le champ Détails du règlement différé est renseigné, les champs Traites à et Débiteur sont indisponibles. Montant de tolérance (-) Le pourcentage exprimant la tolérance de montant négatif du montant de la lettre de crédit (L/C). Par exemple, une tolérance de montant négatif de 5 % indique que le montant de la L/C moins 5 % de ce montant est le montant le plus bas autorisé. Montant de tolérance (+) Le pourcentage exprimant la tolérance de montant positif du montant de la lettre de crédit (L/C). Le montant de la L/C peut être dépassé de ce pourcentage. Montants supplémentaires couverts Montants supplémentaires couverts, tels que l'assurance, le transport ou les intérêts. Banque de remboursement Banque autorisée par l'expéditeur, la banque d'émission, à rembourser les plans conformément à la lettre de crédit (L/C). Il peut s'agir d'une filiale du vendeur ou du destinataire, la banque de conseil ou une toute autre banque. Banque émettrice d'avis Si elle diffère de la banque de conseil, la banque auprès de laquelle la lettre de crédit (L/C) doit être conseillée ou confirmée à l'encontre du bénéficiaire. Banque de négociation La banque qui étudie les documents demandés dans la lettre de crédit pour respecter les dispositions de la L/C et effectuer le règlement au bénéficiaire. La banque peut être spécifiquement nommée dans la lettre de crédit (L/C) ou choisie par le vendeur. Banque conseillère 2 Il s'agit généralement de la filiale locale de la première banque de conseil. Banque de confirmation La banque qui ajoute sa confirmation à une lettre de crédit (L/C) sur autorisation ou demande de la banque d'émission. Selon les règles L/C actuelles, une banque de confirmation est irrévocablement tenue d'honorer ou de négocier la L/C à partir du moment où elle ajoute sa confirmation au crédit. Banque bénéficiaire Banque qui crédite le compte du cessionnaire suite à un transfert de fonds. Banque de transfert La banque autorisée par la banque d'émission à transférer tout ou partie de la lettre de crédit (L/C) à une autre partie, un intermédiaire ou un fournisseur, à la demande du bénéficiaire. Instructions par banque de paiement Instructions pour la banque de paiement, la banque d'acceptation ou la banque de négociation. Les instructions peuvent également indiquer si une pré-notification d'une demande de remboursement ou notification de pré-débit à l'encontre de la banque d'émission est requise. Période de présentation La période après la date d'expédition pendant laquelle les documents doivent impérativement être présentés pour paiement, acceptation ou négociation. La période est exprimée en nombre de jours. Si ce champ n'est pas renseigné, la période de présentation est 21 jours, le cas échéant. Dans certains cas, une présentation doit être effectuée par ou au nom du bénéficiaire à la date ou avant la date d'expiration. Une présentation incluant un ou plusieurs documents de transport originaux doit être effectuée par ou au nom du bénéficiaire dans un délai maximum de 21 jours calendaires après la date d'expédition, comme décrit dans les présentes règles, mais dans tous les cas avant la date d'expiration du crédit. Consignataire Partie en possession de laquelle les marchandises doivent être livrées. Le consignataire est une partie, généralement un acheteur, désignée par le consignateur, généralement un vendeur, dans les documents de transport comme la partie à l'ordre de laquelle une consignation sera livrée au port de destination. Le consignataire est considéré comme le propriétaire de la consignation dans l'optique de soumettre la déclaration de douane et de payer les taxes. Toutefois, la propriété formelle de la consignation n'est transférée au consignataire qu'au moment du règlement intégral de la facture du vendeur. Partie à notifier 1 Partie à notifier par le transporteur de l'arrivée des marchandises à destination. Normalement, la partie qui notifie est l'importateur ou l'agent de l'importateur pour faire passer la douane aux marchandises. Remarque Vous pouvez indiquer deux parties à notifier.
Lettres de crédit pour exportation Afficher les détails de la ligne sélectionnée. Lier document Permet de lancer la session Liaison document (tcgtc2245s000) dans laquelle vous pouvez sélectionner le document à lier à la lettre de crédit (L/C). Voir Lier et délier des lettres de crédit. Approuver Annuler approbation Annuler l'approbation de la lettre de crédit (L/C). Voir Procédure d'exportation d'une lettre de crédit et Procédure d'importation de lettre de crédit. Attribuer au statut la valeur Indique les statuts que vous êtes autorisé à attribuer à la lettre de crédit (L/C). Voir Procédure d'exportation d'une lettre de crédit et Procédure d'importation de lettre de crédit. Définitif Reçu Retourné Accepté Envoyé Réglé Annuler Fermer Dernière version Affiche les versions les plus récentes des lettres de crédit (L/C).
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