Exceptions document d'export (tcgtc0130m000)

Cette session permet de créer et de gérer les exceptions de document d'exportation. Les exceptions de document d'exportation peuvent être utilisées pour annuler les vérifications de conformité. Si une exception de document est liée à un document, la vérification de conformité du document n'est pas nécessaire.

Remarque
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité des échanges de ventes dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée.
  • Vous pouvez afficher les données pour lesquelles l'exception est valide.

 

Ensemble de pays

Groupe de pays défini par l'utilisateur.

Remarque

Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Pays n'est pas spécifiée.

Description

La description ou le nom du code.

Pays

Code Pays.

Remarque

Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Ensemble de pays n'est pas spécifiée.

Description

La description ou le nom du code.

Groupe de tiers

Groupe de tiers défini par l'utilisateur.

Remarque

Ce champ est disponible si le Tiers destinataire ou le Tiers acheteur n'est pas spécifié.

Description

La description ou le nom du code.

Tiers acheteur

Le code de contact du tiers acheteur.

Remarque

Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié.

Nom

La description ou le nom du code.

Tiers destinataire

Code du tiers destinataire.

Remarque
  • Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié.
  • Cette valeur doit être associée au Tiers acheteur.
Type du document

Type d'objet de gestion. Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Expédition
  • Sans objet
Type de commande client

Code du type de commande client.

Remarque
  • Ce champ ne s'affiche que si la case Commandes (TD) est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000).
  • Ce champ n'est disponible que si le Type du document est de type Commande client ou Sans objet.
Description

La description ou le nom du code.

Date d'application

Date à laquelle l'exception est applicable.

Remarque

Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration

Date à partir de laquelle l'exception n'est pas valide.

Remarque

Cette date doit être postérieure à la Date d'application.

Exception de vérification de conformité

Si cette case est cochée, la vérification de conformité n'est pas requise pour le document.

Remarque

Par défaut, cette case est cochée.

Approb. résultat vérif. conformité des ventes

Indique si le résultat de la vérification de conformité doit être approuvé manuellement.

Remarque
  • Ce champ peut n'est affiché que si le champ Approb. résultat vérif. conformité des ventes a la valeur Via exceptions dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).
  • Ce champ n'est disponible que si la case Exception de vérification de conformité n'est pas cochée.

Texte

Il est indiqué que le texte relatif à l'exception est disponible.

 

Exceptions applicables uniquement

Affiche les données de conformité de l'article applicables à la date courante.