Code de l'article.
Données de conformité d'achat article (tcgtc0110m100)Cette session permet de créer et de gérer les données spécifiques aux articles pour la conformité d'importation. Les données de conformité d'article peuvent être utilisées pour la vérification de conformité interne. Remarque
Article Code de l'article. Description La description ou le nom du code. Pays Le code du pays (pays d'origine). Numéro d'évolution Le numéro d'évolution utilisé pour la vérification de la conformité interne. Remarque
Description La description ou le nom du code. N° article fab Le numéro d'article de fabricant pour lequel la vérification de conformité est valide. Description La description ou le nom du code. Date d'application Date à partir de laquelle les données d'article sont applicables. Remarque Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle les données d'article ne sont pas applicables. Remarque Cette date doit être postérieure à la Date d'application. Code HS Remarque
Description La description ou le nom du code. Catégorie USML La catégorie d'articles de la Liste des munitions américaines, qui sont contrôlés par l'International Traffic in Arms Regulations (ITAR) ou d'autres règlementations similaires, pour la vérification des articles et services liés à la défense. ECCN Code Export Control Classification Number (numéro de classification de vérification à l'export). Code Schedule B Code d'exportation spécifique américain, utilisé à des fins de reporting. Description La description ou le nom du code. N° nomenclature OTAN Numéro de nomenclature du Traité Nord Atlantique. Pays d'origine Pays où l'article est fabriqué à l'origine. Remarque Cette valeur provient par défaut de la session Articles (tcibd0501m000). Texte Si cette case est cochée, le texte lié à la conformité est présent.
Données applicables uniquement Affiche les données de conformité de l'article applicables à la date courante. Impression des données de conformité d'article Imprime les données de conformité d'article dans le rapport.
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